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TITRE V.

43. Parlons d’abord de la plantation des routesproprement dite, exécutée en vertu des ordres di-rects de l’administration. Voici le tableau de notrelégislation en cette matière:

44. « A ce que, ci-après, ne soit fait aucune en-» treprise sur les grands chemins (porte l’ordon-» nance de Blois , de mai 1579, art. 356) seront» plantés et bordés d’arbres, comme ormes, noyers» ou autres, selon la nature et commodité du pays,» au profit de celui auquel la terre prochaine appar-» tiendra. Défendons à toutes personnes de couperj> et endommager les arbres plantés sur lesdits» chemins ou ailleurs, sur peine d’amende arbitraire» et de punition exemplaire (1). » — «Ordonnons» (ajoute l’édit de janvier 1583, art. 15, 16, 17) à» tous tenants et aboutissants aux grands chemins» et branches d’iceux, de les planter d’ormeaux,» noyers et autres arbres propres, selon la qualité du» fonds et territoire, suivant ce qui a été ci-devant» ordonné par nos prédécesseurs, et que nos estats» en la dernière assemblée nous l’ont requis, de la« distance de vingt-quatre pieds l’un de l’autre au» moins : et ce, dans le temps qui leur sera limité,» et le plus tôt que faire se pourra. Et où aucuns» d’iceux arbres périraient, en replanter d’autres,» sur peine d’amende arbitraire. Les fruits desquels» arbres appartiendront respectivement aux pro-» priétaires et sieurs voyers s’ils y ont droit. Enjoi-

(1) Isambert, Bec. gén. des anc. I. fr., t. XIV, p. 460.