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TITRE V.

grandes routes, dans le chapitre qui précède. Nousnous y référons (1).

Il en est de même à l’égard de la servitude rela-tive à l’écoulement des eaux (2).

L’occupation temporaire des terrains en cas deréparation est un objet qui ne devait pas trouverplace dans notre article, par la raison que cet objetse rattache, non à la matière spéciale de la voirie,mais à la matière générale des travaux publics.Nous en parlerons dans le titre suivant de cet ou-vrage (3).

La distance à observer pour les plantations, etl’élagage des arbres plantés, ont été traités dans leparagraphe du chapitre précédent qui concerne lesplantations (4). On doit seulement signaler ici cequi résulte d’ailleurs suffisamment du texte lui-même, à savoir: que l’obligation principale de plan-ter n’est pas imposée aux propriétaires des héritagesriverains des chemins de fer. En un mot, parmi lesassujettissements relatifs aux plantations en ce quiconcerne les grandes routes de terre, il n’y en aque deux qui soient appliqués par la loi du 15 juil-let 1845 aux propriétaires des héritages riverainsdes chemins de fer : ce sont l’obligation d’observerla distance qui sera fixée pour les plantations, et

(1) Suprà, p. 281.

(2) Suprà , p. 329.

(3) Infrà, titre VI.

(4) Suprà, p. 307.