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le plus ancien en son absence , mer le soitmontré fur le repli des provisions , & re-çoit le ferment, & toutes les lettres dontí’adresse se faisoit au garde des sceaux ,ieur sont adressées.

Suivant le règlement du 2,6 FévrierI 7Î7 , so roi choisit au commencementde chaque quartier six maîtres des requê-tes pour assister avec les conseillers d’étatà rassemblée , où l’on examine les lettres& expéditions, y rapporter les lettres con-jointement avec les conseillers au grand-conscil , grand rapporteur qui eít de ser-vice au sceau.

Les six conseillers d’étaf ont séance &voix délibérarive au sceau , ils sont assisselon leur rang ; les maîtres des requêtes& le grand rapporteur sont debout autourdu fauteuil de S, M.-

Les secrétaires du roi sont tenus de por-ter aux maîtres des requêtes Lc conseillersau grand conseil, grand rapporteur de ser-vice , la surveille du sceau , les lettres dejustice dans lesquelles il doit être faitmention du nom de celui qui en a fait lerapport, & elles sent par lui liguées enqueue.

Le sceau commence par la présentationdes lettres dont le grand audiencier eílchargé ; les maîtres des requêtes & con-seillers au grand-conseil , grand-rapor-teur, font ensuite le rapport des lettresqui les concernent, après quoi le garde desrelies présente les provisions des officiers,& le conservateur des hypothéqués les let-tres de ratification, des rentes fur les re-venus du roi. Les secrétaires du roi fontensuite lecture des lettres de grâce qu’ilsont dressées , sesquelies font communi-quées aux conseillers d’état & maîtres desrequêtes avant la ténue du , & f ntesd.tes lettres déhbérées par les conseil-lers d état & maîtres des requêtes préférasau sceau , & résolues par S. M.

Les conseillers d’état & maîtres desrequêtes nommés par S. M. pour affilierau sceau , s’assemblent la surveille du jourque le roi a indiqué pour la tenue du sceauchez le doyen du conseil , 011, en sonabsence ,, chez l’ancien des conseillersQ état, pour faire l'examen des lettres degrâce rémission , abolition S: pardon ,

S G E

Sc de teutes autres lettres de nature à êtrerapportées par les maîtres des requêtes &grand-rapporteur, qui doivent être pré-sentées au sceau.

Le grand audiencier de quartier , bgarde des toiles, & le conservateur deshypothéqués y font les fonctions de leurcharge à l’ordinaire , & font placés de-bout après le dernier conseiller d’état dechaque rang; le fcelleur ensuite prochale coffre des sceaux , & le controlleurau bout de la table en la maniéré accou-tumée.

Les procureurs-fyndics & secrétaires duroi ont entrée chaque jour de J'ceau , ainsique ceux qui sent députés pour y affilier,& ils font placés de même que les autresofficiers de la chancellerie, derrière lesiégé des conseillers d’état.

Enfin le procureur-général des requêtesde l’hôtel & général des grande & petitschancelleries a aussi entrée au sceau , &prend place derriere les maîtres des re-quêtes*

Telle est la forme observée quand loroi tient les sceaux en personne.

Pour ce qui est d u sceau des petiteschancelleries établies près les cours , lamaniéré dont il fe tient est expliquée ci-devanï au mot Chancellerie près lescoursSc au mot Garde des sceauxdes chancelleries près les cours.

Ce qui concerne la tenue du sceau dansles présidiauxsest expliqué au mot GardeDES SCEAUX des chancelleries prdfìdialer*

Les fonctions des gardes des Jccaux dansles jurisdictions royales , & des gardes dessceaux aux contrats, font aussi expliquéesaux mote Garde des sceaux desjurisdicîions royales & GARDE DE»SCEAUX aux contrats.

Les autres usages qui ont rapport soifau scel ecclésiastique , ou au sccl seigneu-rial , & autres fcels particuliers , sont ex-pliqués ci-après au mat Scel. (A)

Sceau, ( Comm. d'Amsterdam.) ottappelle 1 Amsterdam en film , im papier(cetlc del’ítat, for lequel sVcri-

vent ses obligations f & autres actes quíle passent entre marchands pour le fait d<rleur commerce* C’est une espece de papiertimoré > comme celui dont on- se sert ew