RADE DE CHERBOURG.

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Il ne sera reçu aucune des pièces qui auroient, en longueur ouéquarissage, des dimensions au-dessous de celles ci-dessus men-tionnées ; mais les pièces qui excéderont lesdites dimensions serontreçues avec leur excédant.

La livraison commencera immédiatement après que les Entrepre-neurs auront rempli leur marché du 14 mai 1785 , et sera suivieavec toute l’activité possible. Les navires qui auront apporté les boisseront déchargés, sans perte de temps, aux frais du Roi, et le freten sera payé comptant d’après les connoissemens, pour le montanten être retenu sur celui de la fourniture.

En temps de guerre, l’augmentation de fret sera pour le comptedu Roi ; et s’il arrivoit que les bois fussent pris par les forbans oules ennemis de l’État, la valeur en sera payée à l’Entrepreneur,comme s’ils avoient été livrés dans le port, en rapportant les états dechargement visés par le Commissaire du lieu où rembarquementaura été fait.

Il sera accordé aux fournisseurs des passe-ports du Roi pourexempter lesdits bois de tous droits généralement quelconques dusaux Fermes de Sa Majesté.

Les bois seront mesurés au pied de Roi, de 1 2 pouces5 les (1pouces excédant les pieds sur la longueur, et les 6 lignes excédantles pouces sur les largeur et épaisseur, seront au profit du Roi; maisles 7 pouces excédant sur la longueur, et les 7 lignes excédant surla largeur et épaisseur, seront comptés, les 7 pouces, pour 1 pied;et les 7 lignes pour r pouce.

Les bois étant arrivés et débarqués à Cherbourg, seront reçuspar les Officiers à ce préposés, et seront payés ; savoir :

Les pièces droites pour montans, et les pièces courbes pourmoises, à raison de 2 liv. 1 5 s. le pied cube, ou de 8 liv. 5 s. hsolive; et les pièces un peu courbes, à raison de 2 liv. 8 s. du piedcube, ou de 7 liv. 4 s * la solive.