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290 RADE DE CHERBOURG.

carnets des Inspecteurs ordinaires : il en dressera-un tableau, pour faireconnoître , jour par jour, les bâtimens qui seront venus dans la rade, le portd’où ils seront partis , leur numéro, le nombre des toises cubes que chacund’eux aura versées, le numéro de la caisse ou de la digue où le versementaura été fait et le nom des maîtres. Tous les huit jours il enverra auContrôleur des travaux un double de ce tableau.

Art. 3i.

Tout Inspecteur qui aura reconnu quelque fraude dans le chargementd’un bâtiment, fera conduire le maître à bord du Commandant de la radepour y être consigné jusqu’à nouvel ordre , et il établira à sa place un autremaître pour mener le bâtiment à Cherbourg, où son chargement sera mis âterre, pour y être vérifié avec le plus grand soin.

Art. 3a.

Dans le cas où cette vérification conduiroit à reconnoître qu’il y avoiteffectivement de la fraude dans le chargement, le Commandant de la marineà Cherbourg donnera ordre au Commandant de la rade d’envoyer à terre lemaître du bâtiment, pour y être jugé conformément à ce qui est prescrit parl’article 42 titre IY du présent Réglement.

Art. 33.

Pendant l’hiver, le mauvais temps 11e permettant pas d’avoir des Pontonsen station sur la rade, les Inspecteurs se tiendront à Cherbourg. Ils aurontà leur disposition un nombre convenable de chaloupes ou canots pour lesporter sur la rade, dès qu’on apercevra des bâtimens faisant route pour yaller. Ils y exerceront pendant la journée, les fonctions dont ils sont chargéspar le présent titre, et ils seront toujours les derniers à quitter la rade pourrentrer dans le port.

T I T R E I V.

Des obligations des Maîtres.

Art. 34 .

Aucun bâtiment ne pourra sortir de quelque port ou havre que ce soitpour porter des pierres en rade, si le maître n’est muni d’une lettre devoiture à lui délivrée par l’un des commis de l’Entrepreneur. Cette lettresera visee d’un des Inspecteurs établis dans le lieu du chargement, à peinede perte du voyage dont le maître sera seul responsable envers l’Entre-preneur.