RADE DE CHERBOURG. 2Ç1

Art. 35.

Tous les bâtimens seront pourvus de barres de fer avec cadenats pourles écoutilles , que les maîtres tiendront toujours fermées pendant leur navi-gation du port à la rade.

Art. 36.

Lorsque le temps sera mauvais pour aller en rade, le Ponton-Comman-dant fera un signal convenu pour l’annoncer. Tout maître qui, malgré cesignal, entreprendroit de sortir du port, deviendra responsable des avariesqu’il pourroit essuyer.

Art 3y.

«

Il est expressément défendu de verser de la pierre en rade ailleurs quedans les caisses ou sur les digues. Tout maître qui contreviendra à cettedéfense sera démonté sur-le-champ, déclaré incapable de commander aucunbâtiment pour le service de la rade, et condamné à une amende de i5oliv.payable par l’Entrepreneur, sauf recours.

Art. 38.

Les maîtres seront subordonnés, dans tous leurs mouvemens en rade,à la police qui y sera établie par les Officiers de Sa Majesté , tant pour leuramarrage sur les caisses, que pour leur disposition sur les digues.

Art. 39.

Ils seront toujours porteurs du certificat de jauge de leur bâtiment, ettenus de le représenter toutefois et quand ils en seront requis.

Art. 4°.

Ceux qui n’obéiront pas aux signaux particuliers qui leur seront faits parle Ponton-Commandant, et qui l’obligeront à tirer sur eux, paieront sixlivres pour chaque coup de canon.

Art. 41 .

Aucun Maître arrivé Sur la rade ne pourra, sous peine de perte du voyage,dont son équipage et lui seront responsables envers l’Entrepreneur, fairele versement de sa pierre, si l’un des Inspecteurs n’a vérifié son chargement,mis sur la lettre de voiture son bon avec paraphe, et indiqué la place ou ildevra verser sa pierre, soit dans une des caisses, soit sur une des digues.