ARRONDISSEMENT

FORESTIER.

DÉPARTEMENT

d

Exercice d

MODEL

•1°. 14.

V'UX'ldV» V\1 WÏV VA

ADMINISTRATIF

ES FORETS.

"L TA T pour Vannée du produit, V. des Bois affermés ou ajj

d’usages 5 e . des Adjudications de pâturage, de pacage 130 Usines S 2 ° ■ des Sur-mesures constatées; 3 °. des Redevances pour scieries et autres usines; 4°. des Droits

6°. des menus Marchés dans les Bois domaniaux.

INSPECTION.

ARRONDISSEMENT

communal.

BAUX

ou

Adjudications desBois affermésou affectés auxusines.

SUR MESURES.

REDEVANCESpour scieries etautres usines.

DROITS

d’usage.

BAUX

ou

Adjudicationsde pâturages etglandée.

PRIX

MENü : ,

- s feuilles pourai d’exploitationMARCHRet de vidangeaccordé aux_adjudicataires.

TOTAL

A DEDUIREpour les moinsde-mesuresconstatés.

RESTE.

SOMMES

payées

pendant l’anne'e.

SOMMES

restant à payer sur lestermes

échus.

à échoir.

OBSERVATIONS.

On indiquera dans celtecolonne l’étendue des excé-dens de mesure etmoins-de-mesure constatés pendantVannée.

ARRONDISSEMENT 1

FORESTIER.

DÉPARTEMENT

d

Exercice d

MODE

AtAiviAittit tvtttirvA tmvtavt «V

i5.

ADMINISTRATIF

Etat

>ES FORÊTS.

général des Bois du Département

droits de parcours 1 ont été reconnus clef ensables en 182! ,n P ter de la même année.

, et dans lesquels les usagers pourront exercer leurs

SITUATION DES BOIS

reconnus défensables.

in SPECTION.

ARRONDISSEMENT

communal.

COMMUNE.

DENOMINATION

de ceux de ces Bois qui appartiennent

à la Caissed’amortissement.

aux Communeset

établissemcns publics.

aux particuliers.

CONTENANCEapproximativedes Cantons

AGE

des

défensables. t aiuli S-

NOMS

des

USAGERS.

ESPECES et nombre de bestiauxqui pourrontêtre mis en pâture.

Ciie

Bêtes à cornes.

TEMPSque pourra durerla pâture.

MOTIFSqui font considérerles Boiscomme défensables.

OBSERVATIONS.