OBSERVATIONS PARTICULIERES.
Il existe un grand nombre de recueils de lois forestières qui s’arrêtent à diverses époquesde la monarchie, et qui se succèdent les uns aux autres, sans qu’aucun d’eux présentel’ensemble de ces lois ou réglemens. D’ailleurs, plusieurs de ces recueils sont devenus très-rares, ou ne se trouvent plus du tout clans le commerce; et ce n’est que dans quelquesbibliothèques qu’on en trouve encore quelques exemplaires. Les collections les plus impor-tantes sont :
i°. Celle de Saint-Yon, formant un in-folio, imprimé en 1610, remplie de notes fortinstructives , mais qui manque d’ordre, et où les réglemens sont analysés suivant la naturedes matières, et comme fondus ensemble, sans qu’on puisse y trouver le texte non inter-rompu d’une jeule ordonnance. On se procure encore cet ouvrage, quoique difficilement.
a 0 .’Le recueil des édits et ordonnances des eaux et forêts, par Durant ; Paris , in- 4 °.,1614. Cet ôûvrage ne se trouve plus dans le commerce.
3 °. Les édits et ordonnances, arrêts et réglemens des eaux et forêts , avec les annotationsde C. Rousseau, sieur de Baroclies, m-8°., imprimé en i 633 . Cet ouvrage a été réimprimém-4 0 ., en 1649.
4 °. Le recueil des édits, déclarations, arrêts et réglemens concernant les desséchemensdes marais. Paris , in- 4 °., 1666. La dernière édition est de 1 ^ 35 , avec une addition desréglemens rendus jusqu’en 1746. Cet ouvrage est très-difficile à se procurer.
5 °. L’instruction pour les gardes; Paris , in-11- Cette instruction est du célèbreM. de Froidour; elle a été réimprimée plusieurs fois. La dernière édition est de 17 55 . Ony trouve principalement les arrêts rendus en laveur des gardes. Le commerce possède en-core quelques exemplaires de cet ouvrage.
6°. Le recueil des édits, ordonnances, arrêts et réglemens concernant les eaux et forêts,rendus depuis i 5 18 jusqu’en 170a. A Paris , 4 vol. in-lf. Ouvrage très-difficile à se procurer.
7 0 . Le code des chasses, mis en conférence avec les anciennes et nouvelles ordonnances,édits, etc., avec les notes des meilleurs auteurs. Paris , chez Saugrain, a vol. in- 12.
Il y a eu plusieurs éditions de cet ouvrage , même format. La dernière est de 1765. C’estun bon ouvrage ; la préface fait parfaitement connaître l’histoire du droit de chasse chez lesanciens et les modernes.
8°. La conférence de l’ordonnance de Louis XIV , de 1669, avec celles des rois ses pré-décesseurs, édits, déclarations, coutumes, arrêts, etc., depuis 1 11 5 jusqu’en 1725, parGalon. Paris , 2 vol. in-lf*. Il en a été lait une nouvelle édition en 17^2, augmentée desnotes de deux officiers de la table de marbre de Dijon . Cet ouvrage a le mérite de rappelerles dispositions des plus anciennes ordonnances, et de donner le texte entier d’un grandnombre d’arrêts rendus depuis 1669. Plusieurs notes en sont défectueuses. Les renvois quenous faisons à cet ouvrage s’appliquent à l’édition de 1752.
9 0 . Lç Mémorial alphabétique des matières d’eaux et forêts, etc., par Michel Noël.Paris, in-i 2. Il a été réimprimé in- 4 °., à Paris , en 1737 , avec des augmentations du mêmeauteur. Cet ouvrage est mal digéré et rempli de renvois qui en rendent l’usage rebutant.Nos renvois s’appliquent à l’édition de 1 j3j .
io°. Le recueil des déclarations et arrêts du conseil du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant l’administration des bois de la Lorraine et du Barrois. Nancy , in-lf.