Band 
Tome premier.
Seite
XII
JPEG-Download
 

OBSERVATIONS PARTICULIERES.

Il existe un grand nombre de recueils de lois forestières qui sarrêtent à diverses époquesde la monarchie, et qui se succèdent les uns aux autres, sans quaucun deux présentelensemble de ces lois ou réglemens. Dailleurs, plusieurs de ces recueils sont devenus très-rares, ou ne se trouvent plus du tout clans le commerce; et ce nest que dans quelquesbibliothèques quon en trouve encore quelques exemplaires. Les collections les plus impor-tantes sont :

i°. Celle de Saint-Yon, formant un in-folio, imprimé en 1610, remplie de notes fortinstructives , mais qui manque dordre, et les réglemens sont analysés suivant la naturedes matières, et comme fondus ensemble, sans quon puisse y trouver le texte non inter-rompu dune jeule ordonnance. On se procure encore cet ouvrage, quoique difficilement.

a 0 .Le recueil des édits et ordonnances des eaux et forêts, par Durant ; Paris , in- 4 °.,1614. Cet ôûvrage ne se trouve plus dans le commerce.

3 °. Les édits et ordonnances, arrêts et réglemens des eaux et forêts , avec les annotationsde C. Rousseau, sieur de Baroclies, m-8°., imprimé en i 633 . Cet ouvrage a été réimprimém-4 0 ., en 1649.

4 °. Le recueil des édits, déclarations, arrêts et réglemens concernant les desséchemensdes marais. Paris , in- 4 °., 1666. La dernière édition est de 1 ^ 35 , avec une addition desréglemens rendus jusquen 1746. Cet ouvrage est très-difficile à se procurer.

5 °. Linstruction pour les gardes; Paris , in-11- Cette instruction est du célèbreM. de Froidour; elle a été réimprimée plusieurs fois. La dernière édition est de 17 55 . Ony trouve principalement les arrêts rendus en laveur des gardes. Le commerce possède en-core quelques exemplaires de cet ouvrage.

6°. Le recueil des édits, ordonnances, arrêts et réglemens concernant les eaux et forêts,rendus depuis i 5 18 jusquen 170a. A Paris , 4 vol. in-lf. Ouvrage très-difficile à se procurer.

7 0 . Le code des chasses, mis en conférence avec les anciennes et nouvelles ordonnances,édits, etc., avec les notes des meilleurs auteurs. Paris , chez Saugrain, a vol. in- 12.

Il y a eu plusieurs éditions de cet ouvrage , même format. La dernière est de 1765. Cestun bon ouvrage ; la préface fait parfaitement connaître lhistoire du droit de chasse chez lesanciens et les modernes.

8°. La conférence de lordonnance de Louis XIV , de 1669, avec celles des rois ses pré-décesseurs, édits, déclarations, coutumes, arrêts, etc., depuis 1 11 5 jusquen 1725, parGalon. Paris , 2 vol. in-lf*. Il en a été lait une nouvelle édition en 17^2, augmentée desnotes de deux officiers de la table de marbre de Dijon . Cet ouvrage a le mérite de rappelerles dispositions des plus anciennes ordonnances, et de donner le texte entier dun grandnombre darrêts rendus depuis 1669. Plusieurs notes en sont défectueuses. Les renvois quenous faisons à cet ouvrage sappliquent à lédition de 1752.

9 0 . Mémorial alphabétique des matières deaux et forêts, etc., par Michel Noël.Paris, in-i 2. Il a été réimprimé in- 4 °., à Paris , en 1737 , avec des augmentations du mêmeauteur. Cet ouvrage est mal digéré et rempli de renvois qui en rendent lusage rebutant.Nos renvois sappliquent à lédition de 1 j3j .

io°. Le recueil des déclarations et arrêts du conseil du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant ladministration des bois de la Lorraine et du Barrois. Nancy , in-lf.