EXPLICATIONS SUR LES RENVOIS ET ABRÉVIATIONS.

On a juge utile de donner dans ce Recueil les dates et les sommaires d’un grand nombre d’Ordon-nances, Edits, Déclarations, Arrêts, Lois, Arrêtés, etc., dont le texte entier n’a pas dû y trouverplace, attendu qu’ils sont sans application directe au régime actuel des Forêts, Chasses et Pêches , maisqu’on peut cependant avoir besoin de consulter dans certains cas. Voici comment sont indiqués lesrenvois aux Recueils où se trouve le texte entier de ces réglemens ;

NOMS DES RECUEILS. RENVOIS.

i". Recueil des Edits et Ordonnances, etc., des eaux et forêts, par Sainct-Yon (imprimé en 1610). Sainct-Yon.

Nous n’indiquons pas les pages du Recueil de Sainct-Yon où se trouventles Ordonnances et Edits, parce que cet auteur ne les a pas rangés par ordrede dates, et qu’il n’en adonné que des extraits suivant l’ordre des matières. Ilfaudra donc consulter la table des matières de Sainct-Yon sur les différensobjets dont on voudra connoltre les anciens Réglemens.

2°. Édits et Ordonnances, etc., des eaux et forêts, par Rousseau, sieurde Bazoche ( i 633 ). Rousseau.

3 °. Mémorial alphabétique des Eaux et Forêts, par Noël (imprimé en iy 3 y). Mém .. alph.

4°. Conférence de l’Ordonnance de 1669 , en 2 volumes ( édition de xySi). Confier. tom.

5 °. Lois forestières, par Pecquet, 1753.. . . Lois for. , par Pecquec.

6°. Code des Chasses, iy 6 S.. . .. Cod. des Chas.

7 0 . Recueil des Édits, Arrêts, etc., par Chailland, 1769. Recueil de Chailland.

8°. Recueil des Édits, Arrêts du Conseil, à la suite de l’Ordonnance de 1669,

(imprimé en 1776). Recueil de 1776.

9°. Code pénal des Eaux et Forêts , par Henriquez ,1781. Cod.p. de Henriquez.

io°. Registres des Arrêts du Conseil, sur les eaux et forêts, non impii- J Regist. des Arr. des eaux

més, et qui sont déposés aux archives du ministères de finances. \ et for., déposés au minist.

) des fin.

Nota. Quoique nos Dictionnaires des Forêts , et des Chasses et Pêches neldoivent etreimprim.es qu’après le Recueil chronologique, nous y renvoyons déjà, / ^ e Dict des for. ou

lorsque la. matière l’exige, en indiquant les mots sous lesquels se trouveront! Dict. des chasses et pe

les explications qui motivent les renvois. Nous exprimons ainsi ces renvois. . j C les '