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DISCOURS PRÉLIMINAIRE.
révoqua cl annula toutes les commissions qui avoient pu être données à ce sujet. Par l’ar-ticle 2 , il établit dans chacun des palais des parlemens de Toulouse, Bordeaux, Dijon ,Provence, Dauphiné et Bretagne , un siège du grand-maître et général réformateur deseaux et forêts, et en chacun un lieutenant, avec quatre conseillers, un avocat et un procu-reur du roi, un greffier, un receveur des amendes et quatre huissiers; et, au siège de latable de marbre de Rouen ( créé, ainsi qu’on l’a dit, en i5o8 ), quatre conseillers et quatrehuissiers.—Cette création, porte l’article cité, est faite à l’instar de la table de marbre deParis , « sans toutefois déroger aux droits, autorité et prééminence du lieutenant général» du grand-maître et général réformateur des eaux et forêts du royaume, qui a sa résidence» en la ville de Paris , exerçant la juridiction des eaux et forêts audit siège de la table de» marbre du palais à Paris , et lequel lieutenant général pourra aller, par tous lesdits parle-» mens de notredit royaume, voir, visiter, réformer en l’absence du grand-maître des eaux» et forêts, ainsi qu’il verra être à faire , et que besoin en sera, et tenir le siège en faisant» lesdites visitations tant seulement, ainsi que font les maîtres des requêtes ès bailliages et» sénéchaussées du royaume; voulant qu’il ait autorité et prééminence ès sièges de table33 de marbre desdits parlemens, lui y étant, telles qu’y avoit ou pourroit y avoir ledit grand-» maître, s’il y étoit en personne. »
Par l’article 4 du même édit, Henri II créa en titre d’olïicc dans chaque bailliage, séné-chaussée et jugerie du royaume, et en Bretagne dans chaque évêché, un maître particulier,un lieutenant, un avocat, un procureur du roi et un greffier , et leur attribua des gages.
Il ne fut pas alors question de l’office de garde-marteau ; les différens gruyers ou verdiersétablis à la garde des forêts étoient dépositaires du marteau, et ils l’apportoient pour lesopérations à faire dans les bois par les officiers des maîtrises.
Ce fut par une disposition de l’édit du mois de janvier i583, qui forme un réglementparticulier pour les eaux et forêts, que Henri III créa en titre l’office de garde-marteau.
Par un édit du mois de mars 1 558, Henri II établit des juges en dernier ressort à la tablede marbre du palais à Paris .
Suivant cet édit, ces juges dévoient être composés d’un président du parlement ou maîtredes requêtes, en appelant avec lui jusqu’au nombre de dix, pour le moins, tant des con-seillers du parlement que des lieutenans et conseillers de la table de marbre ; à la charge,toutefois que ceux du parlement qui seroient appelés et se trouveroient au jugement desprocès en dernier ressort excéderoient en nombre double le nombre de ceux de la tablede marbre.
L’enregistrement de cet édit éprouva les plus grandes difficultés au parlement : cetteaffaire demeura en suspens par la circonstance du décès de Henri II ; le parlement ne vou-loit enregistrer cet édit qu’en y apportant des modifications. Il fit de premières remon-trances, auxquelles Henri II n’eut point égard; il en fit d’itératives qui n’eurent pas unsuccès plus heureux.
Enfin, sous François II , l’édit fut enregistré le 26 juin i56p, avec les modificationssuivantes : — i°. que quand il seroit question du fonds et propriété des eaux et forêts , soidu roi, soit des prélats, princes, barons, gentilshommes, seigneurs et autres particuliers ,