CANAUX DE B R I A- R E, &c. 359

Briare & jusqu’à Orléans, les vins & eaux-de-vie de i’Orléannois , les vinseaux-de-vie Sc ardoises de f Anjou, & toutes les marchandises qui peuvent íecharger íur la Loire depuis Briare jusqu’à Nantes ; il sert encore pour les boisde charpente Sc bois à brûler dans une très-grande partie de la forêt d’Or-léans Sc des environs de ses bords. J’ai oui dire que le produit de ces droitsalloit de 160 à 200 mille livres, les frais de régie à 10 ou ij 1 mille , [entre-tien de ce canal réuni avec celui du canal de Loing, à 30 à 40 mille livres,íàns compter les dépenses extraordinaires qui íe payent séparément.

Ce canal appartient à M. le Duc d’Orléans, en toute propriété : il y a deuxlièges de Jurisdiction ; le principal est; à Pont-aux-Moines ; il est composé d’unJuge-Conservateur, d’un Procureur-Fiscai Sc d’un Greffier. L’autre est à Mon-targis ; il est composé d’un Lieutenant du Juge-Conservateur , d’un Procureur-Fiscal Sc d’un Greffier. Voyes sart. 447 au íujet de la régie de ce canal, quiest la même que pour le canal de Loing.

EDIT D U ROI, donné à Saint- Ger-main-en-Laye au mois de Mars i6j g, por-tant permijfion de faire conjiruìre un canal denavigation , à commencer depuis la rivière deLoire près d’Orléans, jusqu en celle de Loingtombant dans la Seine , avec attribution dedroits } & la propriété incommutable à perpé-tuité. Vérifié en Parlement , Chambre desComptes & Cour des Ay des.

Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France& de Navarre , à tous présens Sc à venir ; Salut.Entre les foins que nous prenons pour le biende notre Etat, celui de soutenir & augmenterle commerce , nous a toujours paru un des plussûrs moyens de procurer l’avantage de nos peu-ples. C’est pour cette raison , que considérantque la navigation par la jonction des rivièrescommunique facilement à toutes les Provinces,ce que la nature a donné à chacune en parti-culier, Nous avons toujours approuvé & récom-pensé de nos grâces, les entreprises qui nousont été proposées pour parvenir à ces jonctions;principalement quand elles ont pû porter lecommerce & l’abondance à notre bonne villede Paris, qui en est comme le centre : c’est aussipar cette vue Sc par l’expérience de plusieursannées, que la sécheresse de F été arrête la na-vigation du canal de Briare , Sc empêche deremonter la Loire au-dessus d’Orléans, Sc né-cessite nos sujets à faire voiturer leurs marchan-dises par terre , & les constitue en grands frais ;même que les vents contraires dans les autresfaisons , rendent sabord dudit canal de Briaredifficile en remontant la Loire, & causent lesmêmes inconvéniens:que Nous avons reçu avecsatisfaction , ce que notre très-cher Sc très-améfrere unique, Duc d’Orléans, nous a représen-té , que voulant concourir en toutes rencontresà la gloire de notre régné, Sc au bien de nossujets , il s’est fait pleinement informer que lanavigation de la rivière de Loire en celle deLoing, se peut faire plus commodément que parledit canal de Briare , en ramassant les eauxcjui fe répandent de toutes parts dans la forêtd’Orléans, Sc faisant des réservoirs d’icelìes, dans

les lieux où elles peuvent être conduites parun canal de distribution : sçavoir, du côté deSeine , au canal que Robert Mahieu a fait fairedepuis Vieilles-maifons jusques à la rivière deLoing fous Montargis , & du côté de Loire , àun autre canal qui peut être fait au traversde ladite forêt, jusqu’en Loire proche Orléans:ce qu’il ossroit de faire à ses dépens, s’il Nousplaifoit lui accorder en pleine propriété in-commutable , ou à ceux qui auront droit de lui,le fonds Sc très-fonds des terres de notre Do-maine , & de son appanage , qui se trouverontnécessaires pour le cours Sc amas des eaux quidoivent concourir à la formation de ce canal ;à condition que Nous, ni les Rois nos succes-seurs , ne puissent les retirer pour quelque cause& fous quelque prétexe que ce soit ; & de luiaccorder, & à ses ayans cause, les mêmes fa-cultés , privilèges, prérogatives & avantages quiont esté concédés par Nous Sc par nos Prédé-cesseurs, aux Entrepreneurs des autres canaux.Et d’autant que le succès de cette entrepriseaugmentera pour toujours, les ventes de la fo-rêt Sc revenus du Duché d’Orléans , par la fa-cilité du transport des bois Sc denrées, & feragénéralement utile à tous nos sujets, Sc en par-ticulier aux villes de Paris Sc Orléans. A cescauses, désirant gratifier Sc favorablement traiternotre-dit frere le Duc d’Orléans, Sc augmen-ter par cette concession le revenu de son appa-nage , de l avis de notre Conseil Sc de notrecertaine science , pleine puissance Sc autoritéroyale , Nous avons par ces Présentes signées denotre main , permis Sc accordé, permettons Scaccordons à notredit frere, ou a ses ayans cau-se , la faculté de faire construire à ses frais &dépens un canal de navigation, depuis la rivièrede Loire, jusqu’en celle de Loing sous Mon-targis, & à cet effet de se mettre en possessiondu canal commencé par Robert Mahieu, enle remboursant préalablement de gré à gré , ousuivant l’estimation qui en sera faite par les Com-missaires , qui seront nommés à cet effet, de sesavances , frais Sc loyaux coûts , Sc de joindreà icelui tel autre canal qui commencera entreles deux branches que forme le ruisseau appellele Cens , proche la Paroisse de Fay, & qui paf-