R I V I È R E S, P É A G E Ss 4

péages n auroîent certainement pas été portés à des prix de fermes exhorbitans,

Sc le Commerce nen auroit pas été écrasé comme il Test aujourd'hui, déva-luation du péage auroit été d autant moins considérable, Sc bien plus facile £rembourser dans le cas d’un titre légitime.

y y y. L’Administration ayant pourvu à ce premier point, on peut fe figureravec quelle activité tous les péages du Royaume seront surveillés par ceuxqui auront reçu f instruction nouvelle, Sc à qui l’exécution des Ordonnancesfera en particulière recommandation ; ils verront que la plupart des Péagersne jouissent encore des bienfaits du Roi que par tolérance, puisque tous lespéages qui ont été concédés à titre de récompense, sont personnels Sc sorannés ,

Sc que ceux qui ont été octroyés à la charge de quelque entretien sont an-nuités par le propre fait, l’entretien n ayant plus lieu. Le premier avantage deInexécution sévère de la Loi, sora bientôt un adoucissement très-considérablepour le Commerce, Sc le second un acheminement à traiter avec le Péagesplus favorablement que si les Fermiers encouragés par l’impunité, continuoientde payer des prix de ferme très-considérables, à la faveur de lextension illi-mitée de leurs droits.

L’eíprit de l’OrdonnanCe de 1663 , a été de rendre les péages défavora-bles, en attendant qu on pût les supprimer-; c est un pas que f Administrationfaisoit vers labolition des péages, fans oser peut-être encore 1 ordonner. L'ins-truction dont nous venons de parler, n’est donc autre chose que fespric desOrdonnance de 1663 , & de toutes celles qui font précédée; c est ie résu-mé de leurs principes ; ce sont les maximes fondamentales du Gouvernementen matière de péages (y y i).

y y 6. Ç)uand on s’occupera íerieusement de la liquidation du rembourse- Péages du Rhône?ment Sc de la íùppreíïìon absolue des péages, on trouvera d abord les grandspéages du Rhône ; nous entendons sous ce nom, ceux de Vienne Sc de Va-lence; la plus grosse portion est du Domaine duRoi; mais elle a été aliénéeau Prince de Monaco; une autre portion fut enféodée à Charles de Poitiers *,

Comte de Valentinois, par Charles V , le 31 Décembre 1366, Sc par LouisX I en 1481 à Guillaume de Poitiers desoendant du premier. Ces péagesavoient été portés jufqu’à ay 000 livres de ferme, il y a quelques année s, pardes Compagnies de Paris, qui en tiroient de gros profits par la manière donton les faisoit percevoir , Sc qui ont occasionné des procès multipliés entre lesVoituriers du Rhône Sc les Fermiers des péages. ìl y a ensoite les péagesdu Vivarais sor le Rhône una SQ altéra ripa , appellés Peages de Vzntadour **,

Sc qui se perçoivent en dix ou douze endroits différens. Ces péages appartien-nient à M. le Prince de Soubise , Sc lui sont restés légitimement, même aprèsla liquidation, le remboursement Sc la soppreílion, ordonnes par Arrêt du21 Avril 1664 ; il est juste de les rembourser en les sopprimant entièrement,

Sc il ne sera pas difficile d'en convenir de gré a gre avec les Propriétaires deces droits : nous parlerons plus bas de ceux du Comtat d Avignon (y y 8}.

* De Piclavìâ : on voie dans du Chesne & dans le P- Ghifflet à la généalogie & Galicienne illustration decette Maison.

** La .Voûte, Beauchastel. &c, ■

- -LA'