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pour toutes les marchandises dont ils commerceraient pour leur compte, Scdont il leur faudroit payer deux fois le droit, a probablement empêché qu’ilne s’établît de commerce remarquable dans ces villes *.
On communiquera aux Syndics le plan général du remboursement despéages du Rhône, &les intentions du Roi, Sc son prendra leur vœu íiir cetteopération ; on doit s attendre ( comme en toute affaire ) que les uns y applau-diront > Sc que les autres y trouveront de grandes difficultés ; on recueilleraavec foin tous les motifs d opposition qui paraîtraient fondés , afin de les dis-cuter attentivement. Sc de mettre 1*Administration en état de remédier d'avzncsâtouslesinconvéniensde l’exécution du plan général. Quand les réponses serontrassemblées, on discutera les avantages qui résultent pour le Languedoc Sc laProvence de la suppression des péages du Rhône , Sc les moyens d’en faire léremboursement; on les communiquera aux Procureurs du pays de Provence,à à la Commission particulière des Etats du Languedoc ; celle-ci verra lànécessité dont il est, que dans la répartition générale du capital du rembour-sement , certains Diocèses contribuent plus ou moins relativement aux avanta-ges qu ils en retireront; les Diocèses d’Agde, de Montpellier, de Niímes, d’Uzès,de Viviers , de Mende , d’Alais Sc du Puy, font les plus intéressés à la suppres-sion*: quelques-uns directement, Sc les autres à cause du voisinage, ou dunecirculation beaucoup plus aisée, Sc dune vente plus avantageuse de leursdenrées Sc des produits de leurs manufactures. Les Procureurs du .pays deProvence verront qu’à raison des huiles Sc des fruits que la Provence faitvoiturer par le Rhône, fur 21 Vigueries dont f Assemblée est composée, il yen â plus de la moitié qui doivent contribuer à la suppression des péages duRhône. Al’égard des terres adjacentes plus intéressées à la suppression qu aucunedes Vigueries ( si l'on en excepte celle de Taraícon), M. l’Intendant verraavec M. f Archevêque d’Arles, Si les principaux Syndics de ces Communautés,les moyens de rendre la Contribution proportionnelle dans les trois rapportsqu’ont les 16 Communautés des terres adjacentes entr’eiles, les terres adjacen-tes avec les Vigueries, qui ne comprennent guères que le double des contribua-bles des terres adjacentes , enfin la Provence généralement avec les autresparties qui doivent contribuer au remboursement. Il ne fera d’abord questionque de statuer fur ce troisième point que. l’on terminera provisoirement de lamanière la plus probable ; on en enverra le développement à M, 1 Intendantde Provence, pour Consulter avec les Procureurs du pays, M. 1 Archevêqued'Arles, Sc le principal Syndic des terres adjacentes, Sc voir si la contributiongénérale est à-peu-près juste, afin de la répartir ensuite avec plus d'exactitudày 66. Tous ces préalables étant remplis , Sc la matière etant ainsi préparée ,on engagera tous les Corps Sc Communautés, ou Particuliers intéressés au rem-boursement des péages, à pafïèr une délibération par laquelle, vu la néces
* C’est aussi l’esset qu’ont souvent produit les droitsdes Fermes : il s’établissoit à Givors fur le Rhône ,un aflez grand commerce d’entrepôt de toutes sortesde marchandises , entr’autres, des fers de Bourgo-gne Lc de Franche-Comté , qui acquittoient les droitsà Lyon j mais les Fermiers-Généraux ont voulu faire
payer une ìetonae rois les aroits de la Douanne deLyon fur ces marchandises, lorsqu on les enlevoit deGivors, ce qu’ils appellent un commerce de secondeids ;
main ; lesMarchande Givors a cessé
; se sent retirés, & le commues
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