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Tome troisieme.
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36
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Jurisprudence.

56

3266 NevizAnt Syïvæ nuptialis lib. VI.Zugd. , 15^2 , in-8.

1267 L)e Jure ventris liber, etc. auctorePaGENSTECHERO. J3remœ 9 lj3j 9 in-12.

1268 Traité de la Communauté, par D.le Brun. Paris , 1707 , in-fol.

3269 — des Donations, par J.-M. Ri-card. Paris y 1754, 2 roi. in-fol.

3270 — des Testamens, par PcriiGOLE.Paris , 1779 3 3 vol. 7V7-4.

3271 F. Manttca de conjecturis ultima-rumvoluntatmn. Genevœ , 1734, in-fol.

1272 Traité des Successions,par le Brun.Paris , 1775 , in-fol.

3273 — des Contrats de Bienfaisance ,par Potliier. Paris 9 1770,3 vol. in-12.

3274 — du Con tra t de vente, par le même.Paris y 1768,2 vol. in-12.

1275 — du Contrat de louage , par lemême. Paris , 1766, 2 vol. in-12.

1276 —du Contrat derente , par le mê-me. Paris , 1768 , in-12.

1277 Traité des prescriptions, par Du-nod de Cliarnage. Paris , 1753,777-4.

3280 Traité de la Police , par Nie. dela Marre. Paris , 1722, 4 vol. bi-Jbl.

1281 Traité des Droits d’Aides,par Le-febvre de la Bellande. Paris , 1760,777-4.

Procédure civile et Procédure consulaire.

1282 Traité de la Procédure civile, parPothier. Paris , 1786 ,2 vol. in-12.

1283 La Procédure civile du Châtelet,-par M. Pigeau. Paris , 1787, 2 vol. 777-4.

Z284 Traité de la preuve par témoins ,par Danti. Paris , 1772, 777-4.

1285 Praticien des Juges et Consuls.Paris , 1742 , 7/7-4.

9 286 Instructionssurles Affaires conten-tieuses des Négocians ( édit, augmen-tée par C.-G. Leclerc). Paris , 1786,in-12.

3. Droit français , 2. e partie.

Droit intermédiaire , depuis 1789jusqu'au Code Napoléon .

*286“ Décrets de l’Assemblée natio-nale constituante , sanctionnés par leRoi. Paris , 1789 et ann. suiv. in-4.

I286 b Collection générale de Lois, Pro-clamations , etc. . publiées depuis la«onvccation des Etats-Généraux jus-

qu’au 18 prairial an II (7 juin 1794 ),18 tom. en 23 vol. 777-4.

1286 e Bulletin des Lois, t. ro série, du 23prairial an 11, au 3 bruni, an iv , n.° rà 2 o5 ,6 vol. 777-8.— 2.° série , de brum.an iv, au 27nivôse anvnr,n.° 1 à 346,9 v. 777-8. — 3.° série, de nivôse an Vlll^au 3o vent, au xil, n.° 1 h 356, 9 v. in -8. — 4.° série, du 28 floréal an xiijusqu’à ce jour.

I286d Répertoire des Lois et Arrêtés dngouvernement, de 1789 à l’an xi , parBeaulac , 2. c édit. Paris , 1806,777-8.

1286° Code administratif , par Fleuri-geon , nouv. édit. Paris , 1806 , 7 vol.777-8.

I286f Manuel alphabétique des Maires,de leurs Adjoints et des Commissairesde Police,par M. D., nouv. édit. Paris ,

l8o8, 2 Vol. 777—8.

1286g Nouveau Code des Prises , par leBeau. Paris , 1802, 3 vol. in-4.

1286b — Autre par Dufricke Foulaincs.Paris , i 8 o 5 ,2 vol. 777-4.

1286» Recueil alphabétique de QuestionsdeDroit, parM. Merlin. Paris , 1801,9 vol. in -4.

1286^ JurisprudenceduTribunalde Cas-sation, parMM.Sirey et deNevers. Pa-ris , an X — 1809, 9 vol. in -4.

3. Droit français , 3. e partie.

Jurisprudence du Code Napoléon .

Code civil et Commentaires.

3287 Code Napoléon. Paris , 1806 , 7/7-4.

1288 Code civil des Franc, avec les mo-tifs. Paris , 1804,8 vol. in-8. ou 777-12.

1289 Conférences du Code civil avec ladiscussion. Paris , i8o5,8 vol. in-12 ou777-8.

1289* DiscussionduCodeNapoléon clansle Conseil d’État, par MM. Jouanneauet Solon , édit, augmentée d’un 3/ vol,par M. Delaporte. Paris , 1809, 3 vol.777-4.

1290 Esprit du Code Napoléon , parM.Lo-cré. Paris , i8o5—8 , 5 vol. 7/7-4. 0li6 vol. 777-8.

1291 Les Pandectes françaises , ou re-cueil complet de Lois composant leCode civil, par M. Delaporte, Paris ,20 vol. in-8.