D 11 O I T j'iTKAS G E K.

î29i a Cours complet deDroit civil franc.,parBernardi. Paris , 4 vol. 7*77-8.

1291^ Comraentaireîsur la loi reîativcauxsuccessions, par M. Chabot. Paris ,

2 vol. in~ 8.

I2t)i c Traité des Donations testamen-taires, par .M. grenier. Clermont el Pa-ris 3 1807 ,3 vol. in- 8.

Procédure civile.

1292 Code de Procédure civile. Paris ,ï8o6 , in- 4.

1293 Nouv. Traité et Style de la Procé-dure civile, ou le Code Judiciaire misen pratique par des formules (par M. lePage ) , 4. 0 édit. Paris , 1808 , 777-4.

1294 Questions sur le Code de la Procé-dure civile., parle même. Paris , 1807,777-4.

•1295 La Procédure civile des TribunauxdeFrance, par M.Pigeau. Paris , 1808,2, vol. in- 4.

Codes particuliers et leur Jurisprudence.

1296 Code de Commerce. Paris , 1807 ,777-4. ou

1296“ Traité des Formalités etde la Pro-cédure civile des Tribunaux de Com-merce, par Bouclier. Paris , 1809, 777-4.

1296'* Lois des Bâtimens, ou nouveau£)esgodetz,.par M. le Page. Paris s 1808,777-4.

dictionnaires.

1297 Le Nouveau Ferrière , par Dagar.Paris , l 8 o 5 , 3 vol. r‘77-4.

1298 Répertoire universel de Jurispru-dence , réduit et augmenté par M.Merlin. Paris , 1808—9 , i 3 vol. in-4.

Ouvrages relatifs à Pexercice de certainesfonctions judiciaires , etc.

9

1299 Le nouveau Parfait Notaire de G.J. de Ferrière, rnis en harmonie avecle Code civil, par A.-J. Massé. Paris ,1807,2 vol. 7/7-4.

I299 a Répertoire de la Législation duNotariat, par M. Favard. Paris , 1807,7/7-4.

1299b Elémensdela Science Notariale,par J.-B. Loret. Paris , 1807 ,3 vol . in- 4.

1299 e Traité élémentaire du Notariat ,

07

par E.-H. Garuier-Deschênes. Paris ,

l8o8,7*77-4. OU 7*77-8.

(On pourra placer ici les ouvrages nouveaux susles Eaux et Forêts, sur l’Enregistrement, susles Droits réunis, etc.)

4. Droit criminel.

1300 De i Delhi e delle Pene di BEC-, CARIA. Par. , 1780, 7*77-8.

1301 Dissertation , savoir, si la tortureest un moyen sûr de vérifier les crimes ,par A. Nicolas. ^Lmst ., 1682 , 777-12.

1302 Des Lois pénales , par M. Pastoret.Paris , 1790 , 2 vol. z/7-8.

1302* Les Lois criminelles deFrance dansleur ordre naturel, par Muyart de Vou-glans. Paris , 1780, in fol.

(Médecine légale. Voy. ci-après xt. 0 ' 333i—34.)

5. Droit maritime.

i3o2b Scriptoruin de Jure maritimo fas-eiculus, cmn præfàt. J.G. Heineccit.Haîce , 1740, 7*77-4.

i3o 2* Les Us et Coutumes de la mer.itouen , 1671 , 777-4,

i3o 2** Droit Maritime de l’Europe, parAzuni. Paris , i8o5,2 vol. in- 8.i3o 2*** Le Consulat de la mer , ou Pan-dectes du Droit commercial et. mari-time, par M. Boucher. Paris , 1808,2 vol. 777-8.

i3o2 e Le nouveau Valin, ou Code com-mercial ~ maritime , accompagné duCommentaire de Yaîin , de la Doc-trine d^Emerigon, etc., par Sautour-clie-Delaporte. Paris , 1809,7*77-4.i3o 2' 1 Traité des Assurances , par ÉME-RIGON. Paris , 1784, 2 vol. in-4 .

1302 e Parkas System of laws of marineInsurance. Pond. , 1802,777-8.i3o2 f DelPAssicurazione maritime , perAscanio Baldasseroni . Pirense , 1801,5 vol . in-4.

(Voyez les n.°* 1217 , i»86g et 1286b.)

6. Droit étranger.

Italie .

x3o3 Décréta Sabaudiæ. Taurini, 1477,

in-fol.

i3o3* Decisiones Rotæ , collectore daIXoreorch. Romæ , 14723 in-foL:3o3» ANBKEÆcle Yseviua comment, ijj