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Tome I.
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402 Tit. IV. Des Maistres

óc Forêts, répondroit toutes tes Requêtes pour la délivrance des usages;chaufages, & faire appeller Parties, aííìsteroit aux Jugemens, taxeroit les-épices , Sc en auro'.t moitié; le second du ;o Janvier 1618, maintient leMaître de la Maîtrise de Mantes en la possession de prononcer à ('Audience& faire les instructions ; le troisième du 25 Mai 1 6 19 , maintient le Maîtreparticulier de Compiegne au droit détenir les Audiences, prononcer lesJugemens , faire les instructions & taxer les épices dont il auroit moitié ,

& le quatrième du 9 Juillet 1622, portant que íe Maître particulier de Nogenttaxera les épices & en aura moitié; autre imprimé d'Arrêt du Parlement deParis du 27 Mars 1632, portant que le Maître particulier de Sainte Mene-hoult prononcera tous les Jugemens à l’Audience , recevra les Officiers enJugement , Sc taxera les épices dont il aura moitié ; vingt-deux certificatsdes sieurs Milon, Grand Maître des Eaux & Forêts du Département dePoitou, Bourbonnois , Nivernois, Angoumois, la Marche Sc Aunix , Fer-raud , Grand Maître des Eaux & Forêts du Département de Caën & Alen-çon, & de plusieurs Officiers des Maîtrises, fur l’usage observé dans lesditesMaîtrises entre les Maîtres particuliers Sc Lieutenans dans lesdites Maîtrises;Extrait d’un volume où font imprimées les Sentences rendues en dernier ressortpar les sieurs Colbert & Barentin , Commissaires de la réformatinn desForêts de Poitou de Tannée 1667, par lesquels il paroît que le Maître parti-culier de Poitiers faisoit les instructions; Extrait d’Arrêt du Parlement portantReglement pour les Bailliages Sc autres Justices Royales duio Juillet 1665",article t 4, portant défenses à tous Juges de recevoir les épices par leursmains, les faire consigner avant le Jugement, ni décerner exécutoire pourle payement defdites épices qui feront taxées modérément en matières civiles(Sc criminelles en Tabsence du Rapporteur » par celui qui aura présidé; Extraitde PEditdu mois de Mars 1673 , portant Reglement pour les épices, conte-nant, article 1 , que les Juges ne pourront prendre pour les visites, rapport*Sc Jugemens des Procès civils & criminels , autres épices > salaires ni vaca-tions que celles qui seront taxées par celui qui aura présidé ; 6c en Tarticle4, que celui qui aura présidé écrira de fa main au bas des minutes des Arrêts,Jugemens & Sentences la taxe des épices Sc vacations ; Sc en fera fait mentionpar les Gre fiers fur les grostes ; 6c à Tarticle y , que ceux qui auront reçu lesépices en mettront leurs reçus à ia marge ; imprimé d’Arrêt du Conseil du17 Février 1 ( 58 y , qui maintient les Grands Maîtres & Maîtres particuliers enla connoissarrce qui leur appartient fur le fait des Chasses; imprimé d’autreArrêt du Confe.l du 1 3 Février i 69 1, qui casse un Arrêt du Parlement deDijon , portant défense de mettre un Décret d'assigné pour être oui , dé-cerné par le Maître particulier de Châlons contre un Chanoine, en exécution,Sc fait défenses de relever les appellations des Jugemens des M altistes qu’auxTables de Marbre fimprimé d’autre Arrêt du Conseil du 24 Février 1691,qui sait défenses au sieur Charcy du Pilon de prendre quanté de Capitainedes Chasses du Lvonnois ; copie figurée d’une Sentence écrite Sc signée dusieur Daudenac par lui mise au Greffe , corrigée par le Maître particulier »datée du 12 Avril 1 69 y ; copie figurée d’autre Sentence faite par ledit sieurDaudenac, dont le dispositif est par lui écrit, la taxe des épices signée Scpar lui mise au Greffe, quoique rendue par le Maître, ledit Daudenac présent,,