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Tit. IV. Des Maistres

levées données contre ses conclusions , en interjettant appel de ces Jngemens , s’il croîtqu’ils ne soient pas réguliers , ce qu’il ne doit pas faire légèrement, encore moins paranimosité , à cause de- dépens frustrez, qu’il occasionnèrent.

Article V.

Cotteront & parapheront les Registres de nos Procu-reurs , Gardes-Marteaux , Gruyers , Greffiers, Sergens , ôcGardes de nos Forêts, Pois ôc Buissons, ôc des Bois en Gru-rie , Grairie , Tiers ôc Danger, possedez en appanage, enga-gement , ôc par usufruit, à ce qu’il n’y puisse rien être ajouténi diminué.

L ’Article 9 de l’Ordonnance donnée au mois de May r 997 , enjoint auxGreffiers de tenir leurs registres bien Sc duement reliez , & les feuillescottées, fans dire par qui ils le doivent être ; l’article 7 du Régiement gé-néral de la Table de Marbre 3 u 4 Septembre 1601 , porte que les registresdes Gruyers , Gardes - Marteaux , Sergens ôc Greffiers , feront reliez Scécrits consécutivement, sans laisser aucun blanc , cottez par nombre Sc pa-raphez au premier & dernier feuillet, par le Procureur du Roi de la Maî-trise , pour qu’on n’y puisse rien ajouter ou diminuer ; Sc asin que le MaîtreParticulier, comme Chef de la J urifdiction, puisse être instruit de ce quechaque Officier fait dans ses fonctions, il a été ordonné par cet article qu’ilen paraphera les registres , dont il peut leur demander la communicationpour le bien du service du Roi , toutefois & quantes que bon lui semblera ,& s’il y trouve quelque contravention à l’Ordonnance, il peut en dresserProcès-verbal pour y être fait droit par le Grand Maître en ce qui regarderale Lieutenant, Procureur du Roi & Garde-Marteau , mais à l’égard desOfficiers inférieurs, il en peut connoître ou en référer la connoissance auGrand Maître du Département fe trouvant fur les lieux.

ÇGT Cet article étant conçu en termes impératifs doit être exactement observé ; c’estle plus (Tir moyen pour empêcher les fausserez aulquelles les Sergens & Gardes sont très-íujets par l’animosité qu’ils conçoivent contre les Riverains, Marchands & autres fré-quentans les Forêts qui refusent de contribuer. C’est pourquoi si les Maîtres Particuliersávoient manqué à ce devoir dont l’exécution est facile , ils feroient condamnables engrosses amendes, parce qu’ils n’ôteroient pas aux Gardes l’occasion de faire des fausserez, &que cette négligence est présumée affectée par la facilité arec laquelle elle peut être exé-cutée , de façon qu’elle dégénéré en dol.

f II semble qu’il ne suffit pas d’avoir assujetti les Maîtres Particuliers á cotter & para-pher les registres , principalement ceux des Gardes ; il seroit encore à propos de leur en-joindre de les visiter souvent, pour en reconnoítie l’état & empêcher qu’ils ne les altèrenten haine des uns & en saveur des autres , selon qu’on en use avec eux.