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vingt années, pourroient produire par estimation par chacun an cent foixante-dix livres chacun, & dix livres pour leur tiers dans les chablis ; ce qui revien-droità cent quatre-vingt livres.

Cette liquidation est non - feulement régulière , mais auíïï avantageusesusditsTresfonciers , puisque l’on établit leur produit sur le pied d’une coupeordinaire & réglée dans leur Tresfond, à proportion de la quantité qu’ilscontiennent, quoique le Roi Sc S. A. R. ayent le droit de n’en asteoir quequand bon leur semble, Sc qu’en effet l’on ne faste aucune coupe dans partied’iceux.

Mais on ne fera aucune estimation particulière du droit de bois à bâtir,qu’ont lesdits Tresfonciers dans lesdits triages ; pour lequel droit il est néces-saire de faire quelque observation , pour ensuite établir la raison pour laquelleil n’en est point fait d’estimation particulière, comme se trouvant comprisedans celle ci-devant établie..

II y a beaucoup d’abus Sc très-considérables dans la délivrance des bois àbâtir, au profit desdits Tresfonciers.

Premierement, ce droit de boisa bâtir & réparer ne comprend jamais queles anciens bâtimens, soit pour les entretenir, soit pour les réédifier & cons-truire de nouveau , quand par caducité , incendie ou autrement , ils sontdétruits, & non pas pour faire des édifices de nouvelle œuvre & fur nou-veaux fondemens ; c’est une maxime constante en fait de droit d’usage, Sc laplûpartdes titres y sont même exprès; cependant la plus grande partie desdélivrances Sc des exploitations qui ont été faites , sous prétexte de bois àbâtir, n’ont été que pour de nouveaux bâtimens, tant à l’Abbaye deValsery,qu’en celle de S. Medard de Soistons, & autres.

En second lieu, ce droit de bois à bâtir ne comprend que le bois néces-saire , qui doit entrer en nature Sc en espece dans la construction du bâti-ment , en cas même qu’il s’en trouve de la qualité requise dans la Forêt, Scil se doit prendre sur le lieu Sc non façonné ni conduit ; cependant sous pré-texte de ce droit de bois à bâtir , lesdites Abbayes & (Jonmiunautez ontobtenu Sc surpris des Lettres Patentes pour faire des ventes extraordinairespour employer les deniers à la construction de leurs bâtimens , & souventmême sous prétexte de réparations ; ensorte qu’au lieu que dans la construc-tion de certains bâtimens le bois à bâtir en espece qui auroit pû y entrer ,n’auroit point été de valeur de douze ou quinze cens livres, on a fait desventes dans la Forêt de trente, quarante à cinquante mille livres au profitdefdites Abbayes.

En troisième lieu , les bois à bâtir se doivent prendre régulièrement dansles ventes ordinaires, l’Ordonnance de 1669 voulant même que les boisà bâtir pour les Maisons Royales , soient pris dans les ventes ordinaires ;ainsi si le bois à bâtir se prenoit sur lesdites ventes ordinaires, il fe prendroitfur le tiers denier qui en revient aux Tresfonciers > parce que le Roi & 5 .A. R. ont droit d’en prendre le double quand on fait quelque délivrance debois à bâtir ; & d’ailleurs , comme par la liquidation & 1 estimation qu on afait de leurs droite , on a réglé les ventes ordinaires fur le pied de la quantitétotale de leur T7 e fond ; si l’on voulvit établir des délivrances Sc des ven-tes extraordinaires pour t>oi« à bâtir , îl faudroit distraire ÓC séparer , par