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TITRE V

DES LIEUTENANS.

C Omme anciennement le ressort des Maîtres des Eaux 5 c Forêts s’éten-doit dans plusieurs Bailliages, Sénéchaussées 5 c Juridictions , ils com-nettoient des Lieutenans pour y pouvoir vacquer ; aux uns ils donnoient letitre de Lieutenans Généraux pour toute Pétendue de leur resiort, & s’il ensubsiste encore quelque*-uns aujourd’hui, ils font fondez furies Ordonnancesdes Rois Charles VlII.de Pan 1493 & Louis XII. de Pan iyc>7, 5 c fur Let-tres Patentes de Charles IX. de Janvier iy66; Sc aux autres le titre de Lieu-tenans Particuliers pour chaque Forêt ; ce qui leur fut défendu par les Or-donnances des Rois Philipes le Bel, des années 1313 Sc 2 y Février 1318,article 13 ; l’Edit du Roi Philipes V. donné au mois de Février 1345,article premier , excepta de cette défense les Officiers actuellement demeu-rans dans les Maisons Royales ou des Princes du Sang, & leur permit d’a-voir des Lieutenans. Le Roi ayant depuis été informé que c’étoit untien pour Padministration de la Jurisdiction contentieuse, que les Maîtresdes Eaux Sc Forêts qui, de tout tems, ont été Gens d’épée, eussent des Lieu-tenans graduez; par les Ordonnances de Juillet 137 6 , article y; Mars1388, article 44 ; Septembre 1402 , article 42 ; Mars 1 p 1 y, article y p ,il est dit que si par grâce ou en quelqu’autre maniéré, il leur est souffert d’avoirdes Lieutenans, ils en seront civilement responsables ; il fut jugé si nécessairedans la fuite qu’ils en eussent, qu’il leur fut permis de se les choisir , commeil se voit par deux Arrêts de la Chambre de la Réformation des Forêts de"Normandie, l’un du 23 Janvier 1734 , & l’autre du 17 de Décembre dela même année pour la Forêt de Breteuil, par lesquels il est enjoint aux Maî-tres des Eaux Sc Forêts de commettre Lieutenans 5 c Greffiers aux Siègesprochains des Forêts de leur ressort, où ils seroient tenus de faire actuellerésidence , ce qu’ils ont fait jusques en l’année 1 574 que le Roi Henry II.par Edit donné au mois de Février les créa en titre d’Office , pour être à l’a-venir à fa diíposition 5 c nomination , 5 c pour y être pourvû quand vacationécheroit par mort , forfaiture , résignation ou autrement; 5 c par Edit duRoi Henry III. donné au mois de Janvier 1783 , il en fut créé dans leslieux où il n’en avoir pas été établi ; ensuite il en fut créé d’alternatifs 5 cdfe triennaux par Edit des mois de Décembre 163y 5 c May i64y , 5 c dequatriennaux dans la Province de Normandie feulement par Edit du moisde Septembre suivant , lesquels furent tous supprimez par Edit des moisde Décembre 16L3 & Avril 1667 ; les besoins de l’Etat ont depuis fait7 omt L N n n