470 Tit. V. Des Lieutenans.

Jugement de la Table de Marbre du Z òeptembre 1612, portantRegle-ment entre Jerôme Rebuffe , Lieutenant des Eaux & Forêts du Pays &Comté du Maine , & Isaac d’Oyseau , Ecuyer, Sieur de Richelieu, Maîtreparticulier. Roujseau ,p. 749. Confirmé par Arrêt du Parlement du a^Octobre1612. Idem. f. 790.

Autre Jugement dudit Siège du 21 Juin 1613 , entre Pierre Chesneau ,Lieutenant de la Maîtrise de Poitiers ,& Antoine Meteyer, Sieur de S. Martin,Maître particulier ancien, & Elie Clerc , Sieur de la Baudiniere, Maîtreparticulier alternatif. Roujseau à la fin , p. 1. Confirmé par Arrêt contra-dictoire du Parlement du 17 Janvier 1619, Idem. p. 749.

Arrêt rendu en la Grand’Chambre le 2 Juillet 1622 , portant Reglemententre Nicolas de Goiii, Ecuyer, Sieur de Couste Lieutenant ancien , ScAntoine de Dausse , Ecuyer , Sieur d’Onivoys , Lieutenant alternatif,Nicolas de Mailly,Ecuyer, Maître particulier ancien, François de Groifelie-res , Ecuyer, Sieur de S. Leger , Maître particulier alternatif des Eaux SiForêts de Picardie Sc SénechauíTée de Ponthieu. Roujseau à la fin, p. 9.

Autre Arrêt du Parlement du 8 Mars 1627, entre Guillaume Leger, Lieu-tenant de la Maîtrise des Eaux & Forêts d’Anjou à Angers, Sc Jacques Gou-reau , Maître particulier, qui ordonne que les appointerions qui ne dépen-dent de l’instruction des Procès , ne pourront être donnez qu’en l’Audience.Roujseau, p. 797*

Autre du Parlement du 27 Mars 1632, portant Reglement entre PierreDouce, Lieutenant de la Maîtrise de S. Menehoult, & Germain Iloccard ,Maître particulier de Vitry-le François , par lequel il est dit que toutes com-missions, Sentences Sc autres actes de Justice , seront intitulez du nom Scqualitez dudit sieur Iloccard, soit qu’il soit présent ou absent, Sc qu'il seramis au bas desdits actes : Donné par nous Lieutenant, Sc c. Conférence desOrdonnances, tit. 13 , p. 3 69.

Arrêt notable contradictoirement rendu en l’Audience de la Grand’Cham-bre le 27 Février 1660, portant Reglement entre Philippe le Marié , Lieu-tenant de la Maîtrise de Beaufort, Sc le Maître particulier. Journal des Au-diences , /. 3 , p. 236.

Arrêt des Juges en dernier ressort de la Table de Marbre du Palais à Paris,des 18 Juillet Sc 17 Août 1675 > entre René Gaudon, Lieutenant de la Maî-trise d’Angers, <3c Jean Aubin, Maître particulier, par lequel il est ordonnéque les Parties se reûreroient pardevers Sa Majesté en explication de l’article-2 du titre 4 de cette Ordonnance, pour sçavoir si son intention est de donneraux Maîtres particuliers graduez l’instruction de tous Procès civils & crimi-nels , même pour le fait des Chasses , pourquoi ils se pourvurent au Conseild’Etat, où il intervint Arrêt de leur consentement le 14 Décembre 1675 ,sans tirer à conséquence pour les autres Maîtres particuliers.

Autre Arrêt desdits Juges du 13 Mai 1683 , rendu entre le Lieutenant Scle Maître particulier de la Maîtrise de Poitiers , rapporté fur l’art. 2 du tit. 4.

Autre Arrêt des mêmes Juges rendu entre les mêmes le 3 Mai 1687 ,rapporté fur le même art. 2 , tit. 4.

Autre Arrêt desdits Juges du 8 Juin X 690 , rendu au profit du Lieutenantde ladite Maîtrise de Poitiers, qui ordonne Texécution des Arrêts des 13 Mai