472 Ti t. V. Des Lieutenant:
la jurifdiction des Muitriles , qui les fait tomber dans u confusion, & qui eíïcause que dans plusieurs endroits on ignore s’il y en a d’établies ; ce qui faitque les Particuliers en matière d’Eaux & Forêts en portent la connoilíànceaux premiers Juges qui en veulent connoìtre , & qui dans la réglé lesdevroient renvoyer pardevant les Officiers des Eaux & Forêts des lieux, ouautre le plus prochain , mais qui ne le font pourtant pas , étant bien aise dese procurer des affaires > quoiqu’ils sçachent bien qu’ils font incompétensd’en connoìtre, & que leurs Procédures & Jugemens lont nuls de plein droit,ainsi qu’st a été expliqué par l’annotation de l’article 14 du titre 1 dc cetteOrdonnance.
ÇCF Cette prohibition de désemparer est pour que le Siège ne soit jamais vacant Ieíjours d’Audience ; ce qui causeroit un tort préjudiciable à l’administrarion de la Justice :C’est pourquoi les Grands Maîtres devroient toujours avoir foin de commettre des Lieu?tenans dans les Sièges où il n'y en a point.
Article IV,
S1 un mois après le tems qui fera prescrit aux Maîtres particulierspour leurs visites géncrales, ils ne les ont faites, le Lieutenantfera tenu de faire une visite génerale des Eaux & Forêts de laMaîtrise, assisté des Officiers , ainsi qu’il est dit au Chapitre duMaître particulier , 6c fous les mêmes peines qui ont été indictescontre lui.
L Es visites des Officiers des Eaux Sc Forêts font si nécessaires pour laconservation des Bois 3 c l’entretien de la navigation , qu’il ne faut quelire les Ordonnances rapportées fur l’article 6 du titre 4de cette Ordonnance,pour Connoìtre que c’est avec raison que celui-ci ordonne que si les Maîtiesparticuliers ne les ont pas faites un mois après le tems qui leur est prescrit ,les Lieutenans feront indifpenfablement obligez d estes faire , à peine de cinqcens livres d’amende ; la même chose leur avoit été précedemment enjointepar les Arrêts de Reglemens rendus entre le Maître particulier Sc le Lieute-nant d’Anjou le 7 Septembre 1776 , & entre ceux de la Maîtrise de Beaugédu 26 Juin 1786, ils font tenus d’en remettre les Procès-verbaux‘au Greffede la Maîtrise de leur établissement, à l’occasion de quoi les Juges en dernierressort de la Table de Marbre du Palais à Paris, par Arrêt du 17 Juillet 1748,firent défenses au Receveur de la Forêt de Bierre de délivrer aucuns deniersàJeanMilet, Lieutenant de ladite Maîtrise , pour ses vacations, qu’il n’eûtremis au Greffe un Procès verbal de visite qu’il avoit fait, & qui fe trouvacontenir huit cens feuillets de papier, comme il fe volt au registre dudit Siègecotté §. f;!. 247.
Si les .Maîtres particuliers de chaque Maîtrise ou leurs Lieutenans faifoientrégulièrement les deux visites par année , 00 feulement une bien exacte, ilest certain que les Maîtrises feroient bien plus en réglé qu’eiles ne font, laplupart n’ont aucune forme de Jurifdiction, les Officiers demeurent çà Sc là ,
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