Tit. V. Des Libutenans. 475

3 c sont souvent des trois ác quatre mois fans tenir d’Audiences, ce quienhard.cles Délinquans à tel point qu’ils commettent toutes sortes de dégradationscomme assurez de simpunité; il efi ausïï du devoir des Grands Maîtres lorsde leur tournée, d’en prendre connoiísance & de ne leur pas donner le cer-tificat de service qui leur est nécessaire pour. être payez de leurs gages, & lansqu’ils leur ayent envoyé autant de leurs Procès - verbaux signez d’eux &dûement enregistrez au Greffe de la Maîtrise , ainsi qu’il est porté par sarticie12 du titre 4 de cette Ordonnance.

Comme les Grands Maîtres ne font pas exempts de payer leurs ports delettres, la plupart dispensent les Officiers de leur envoyer leurs Procès-ver-baux de visite, d’autaat plus facilement que parmi eux-mêmes il y en a plu-sieurs qui ne font pas plus exacts à faire une fois chaque année la visite géné-rale qui leur est ordonnée par l’article 9 du titre 3 de cette Ordonnance; ilsn’iroient jamais dans les Forêts s’ils n’avoient pas de vente à faire , & ils lesfont souvent sans les avoir vues ni visitées ; cette négligence fait qu’ils ne refu-sent pas aux Officiers leurs certificats de service.

Sur ce qu’il convient faire plusieurs sortes de visites dans les Bois & Forêtssuivant la nature des cas, il a été ordonné par Jugement de la Table deMarbre de Paris rendu entre le Maître particulier & Lieutenant de la Maî-trise de Chaumont en Baffigny le 24 Mars 1600, que les Jugemens seroientexécutez par celui qui les aura prononcés ; Sc par autre Jugement rendu entrele Maître particulier Sc le Lieutenant de Baugency, du iy Septembre 1604,que les visitations ordinaires 3 c Jugemens fur Procès 3 c contestations desParties, seront faites par le Lieutenant, & celles fur contraventions prétenduesaux Edits 3 c Ordonnances, seront faites par le Maître particulier ou Lieu-tenant par représentation.

Le sieur le Febvre , Lieutenant de la Maîtrise particulière de Metz, ayantété accusé d’avoirfait dans ses visites quelques vexations, 3 c les Officiers dela Table de Marbre de Metz en ayant informé , il présenta Requête au Par-lement , expositive de sa qualité de Conseiller audit Parlement de Metz ,outre celle de Lieutenant; le Parlement ordonna que les charges & informa-tions faites de l’autorité de ladite Table de Marbre seroient portées au Greffede ladite Cour ; fur quoi ledit sieur le Febvre se pourvut au Conseil d’Etat,où il intervint Arrêt le 7 Mai 1686, qui casse & annulle l’Arrêt du Parle-ment , dc ordonne que les Procédures faites contre ledit le Febvre seroientcontinuées par les Officiers de ladite T able de Marbre, Sc le Procès jugé sui-vant la rigueur de l’Ordonnance, avec défenses audit Parlement d’en prendreconn oi fiance.

Extrait des Registres du Conseil d’Etat.

V U par le Roi étant en son Conseil les informations Sc autres procédurescommencées contre le sieur le Févre ci-devant Lieutenant en laMaî-trise particulière de Metz, pour raison des malversations par lui commisesen l’exercice dudit Office , la Requête présentée au Parlement de Metz parledit le Fevre, tendante , à ce qu’attendu sa qualité de Conseiller auditParlement, les procédures faites contre lui par les Officiers de la Table deMarbre soient apportées au Greffe dudit Parlement pour y être jugées, l’Ar-7‘emt I. O o o