488 Titre VI.

dans les arpentages , ce qui n’attribuoit point ce droit aux Maîtres des ardoi-sieres ; que fur ces contestations par Sentence de la Maîtriie du 30 Août1700 , st avoir étc dit qu’avant faire droit il feroit fait un pian & figure desardoisieres de Parava & l’Echfna , & du canton où Aubert avoit coupé leschênes , avec désignation du rocher que le Supiiant prétendoit servir deborne à j’ardoisiere de Parava le long du canton fur lequel Aubert avoir faitcouper les chênes , & auíîì la désignation de tout le terrain qu’Aubert pré-tendoit que contenoit & devoir s’étendre faccenfement ou conceíTìon del’ardoisiere de Parava, avec la quantité d’arpens & de perches que les ardoi-sieres contenoient tant dans leurs bornes , suivant les prétentions du Supiiant,que ce quilles contenoient en y comprenant le terrain que prétendoit Aubert,le tout séparément indistinctement, par un Arpenteur dont les Parties con-viendroient, sinon en feroit nommé d’ossice , pour le tout vû être ordonnéce que de raison , dépens réservez ; q u'Aubert en avoit interjette appel s laTable de Marbre de Metz , où par Jugement en dernier ressort du 10 Avril1704 , contradictoire entre Aubert & le Procureur du Roi de la Table deMarbre ayant pris le fait Sc cause du Supiiant, l’appeliation & ce dont étoitappel avoit été mis au néant ; émendant , ordonné que dans un mois Aubertferoit preuve pardevant le plus proche Juge Royal des lieux non suspectaux Parties, qu’ìl étoit en possession de tems immémorial, tant par lui quepar fes Auteurs, des endroits où les arbres mentionnez au Procès-verbal du27 Avril 1699 fe trouveroient coupez , & que ces endroits dépendoient defes ardoisieres de Parava Sc i’Echina , sauf au Supiiant à faire preuve ducontraire dans pareil délai, pour ce fait être ordonné ce que de raison, leSupiiant condamné aux dépens de cause d’appel ; en conséquence ces mêmesJuges auroient décerné deux exécutoires les 10& ip Avril 1704 contre leSupiiant, à la requête dudit Aubert, l’un de la somme de 21 p liv. jo solsp den. pour les vacations, épices, droits de recette & contrôle du Juge-ment, Sc l’autre de 188 liv. 1 ; fols 6 den. pour dépens adjugez par ce mêmeJugement, taxez Sc reglez par un Tiers-Referendaire en présence des Pro-cureurs des Parties, signifiez les 21 & 30 dudit mois , avec commandementd’y satisfaire , ce qui obligeoit le Supiiant de représenter que ce Jugementadmettoit la preuve par (témoins d’une possession d’un Domaine du Roi ,quoiqu’il parût un titre qui étabiissoitle contraire ; que supposé qu’on eût pûadmettre cette preuve ( ce que le Supiiant ne croyois pas )ces Juges n'avoientpas dû le condamner aux dépens, pour avoir loutenu l’interêt du Roi Sc lebien jugé d’une Sentence qui ne portoit préjudice à personne ; que supposéencore qu’on eût dû prononcer une condamnation de dépens de la caused’appel, elle eût dû être contre le Procureur de Sa Majesté au Siège de laTable de Marbre, qui y étoit Partie comme ayant pris le fait Sc cause duSupiiant, croyant que ces Juges n'avoient pû ni dû faire, en ce qu’il n’avoitsoutenu que le bien jugé de la Sentence de la Maîtrise , qu’en tout cas leProcureur du Roi de la Grurie de Montinedy Sc celui de la Maîtrise deLongwy ayant ci-devant comme le Supiiant soutenu les intérêts de Sa Ma-jesté par le dû de leurs Charges , de même qu’avoit fait le Supiiant, Sc lesmêmes Juges les ayant condamnez aux dépens des instances où ils avoientsuccombé , Sa Majesté les en avoit déchargez par Arrêt des 16 Avril 1697