5-2 Titre X.

Charles IX. donne au mois d’Août 1572, il tut créé des Sergens Chevau-cheurs , Sc par rarticle 21 del’Edit de Janvier 158 j , des Sergens Traverfiersou Routiers , dont les fonctions étoient de brosser & traverser les Forêts ,routes & chemins d’icelles ; plusieurs furent supprimez par Edit donné au moisd’Avril 1667 ; Sc fur ce qu’il fut remontré au Roi, lors de la compilationde cette Ordonnance*, qu’ií restoit encore plusieurs Charges inutiles dansles Forêts; ils furent tous supprimez par cet article, & en leur place il futétabli des Gardes généraux à cheval, avec pouvoir de porter casaque bro-dée des Armes du Roi, afin de les distinguer des autres ; ce qui est conformeaux articles 20 & 21 de l’Ordonnance de Janvier ifi8, qui ordonnoit queles Sergens des Forêts porteroient bigarures pour les faire reconnoître.

Article IV.

Les Gardes généraux à cheval de nos Eaux ôc Forêts marche-ront incessamment dans les Forêts & Bois, ôc le long desRivières, suivant les ordres ôc instructions qui leur serontdonnez par les Grands Maîtres, chacun dans son Départe-ment , aftn de tenir les Gardes ordinaires dans leur devoir ;prêteront main-forte aux Gardes particuliers; feront toutessortes de captures & rapports aux Maîtrises , dans l’é tenduedesquelles les délits auront été commis , en la maniéré quefont les autres Gardes ; feront à la fuite des Grands Maîtresen tel nombre & quand ils jugeront à propos ; exécuterontleurs Mandemcns, Jugemens & Ordonnances , ceux des Maî-trises particulières; ôc généralement feront tous actes ôc exploitspour raison de nos Eaux , Rivières , Forêts , Bois ôc Buissons,ôc autres ci-dessus.

D Epuis cette Ordonnance les places de Gardes généraux & de Sergensà gardes avoient été exercées par Commiílìons jusqu’au mois de No-vembre 1689 , qu’ils furent créez en titre d’Offices formez Sc héréditaires ;comme il y en a eu très-peu de levez, la plupart font encore aujourd’huiexercez fur les commissions des Grands Maîtres & Maîtres particuliers, Si cesCommissionnaires jouissent des mêmes privilèges Sc exemptions que s’ilsétoient Titulaires , ainsi qu’il est porté par l’article 9 du titre 2 de cette Or-donnance , quoique destituables à la première occasion.

Sur ce qu’il fut représenté au Roi, que les Bureaux des Finances exigeo;entdesdits Gardes, fous prétexte de droits reglez, des sommes considérables quiabsorboient la plus grande partie de leurs gages , par Arrêt du Conseil d’Etatdu2 Janvier 1685 , il a été réglé qu’ils payeroient six livres pour tous droits,avec défenses d’en prendre davantage , à peine de concussion.

Extrait