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TITRE XI-

DES ARPENTEURS.

I L est porté par une Ordonnance enregistrée au Châtelet de Paris IcJeudy d’après la Saint Lucas de l’an 12 96, que tous les Arpenteurs &Mesureurs doivent sçavoir les Ordonnances, Us & Coutumes de la Juris-diction dan* le ressort de laquelle ils sont établis ; ce qui prouve que de-puis long-tems on a jugé ces sortes d’Offices nécessaires, & qu’ils font très-anciens. La premiere Ordonnance de nos Rois écrite, qu’on a recouvrée,regarde les Arpenteurs de l’an my ; l’on trouve qu’ily avoit en iyii unnommé Guillaume Carbounays , qui portoit le titre d’Arpenteur de France,Sc que par - dessus généralement tous les Arpenteurs, il y avoit eu un Officede Grand Maître , Mesureur & Arpenteur Général de France , dont a étépourvu Messire Sebastien le Hardy, Chevalier, Seigneur de la Trousse,Prévôt de l’Hôtcl, & Grand Prévôt de France , & dans lequel il fut main-tenu Sc gardé par Arrêt contradictoire du Conseil Privé du Roi du 10 deMay 162^. ; que par Edit du mois de Janvier iyi8, article 4, Sc depuispar autre Edit du mois de Février ijj'4» article iy , il avoit été crééfous ledit Grand Arpenteur Iftc Offices d’Arpenteurs-Mesureurs en chaqueBailliage & Sénéchaussée , aux droits Sc taxations de vingt fols par jour,& quinze deniers par rôle de leurs Procès-verbaux , Sc cinq fols par jourà chacun de leurs Aides, avec pouvoir, privativement à tous autres, demelurer & arpenter tous Bois, Bussions , Forêts , Garennes, Terres, Eaux ,Ilïes , Pâtis, Communes, Prez, ventes, d’asteoir bornes, de faire par-tages , divisions & rapports , circonstances & dépendances ; que par Editsdes mois de Décembre 1 y 63 & Juin iyyy il en fut créé, outre les anciens,quatre autres en chaque Jurifdiction Royale du Royaume ì pourvus par pro-vision du Roi fur la nomination du Grand Arpenteur, auquel il fut attri-bué par l’Ordonnance donnée au mois de May 1576 , de comme,tre àl’exercice defdits Offices dans les lieux où il n’y en avoit point eu de pour-vus par le Roi, Sc pardevant lequel , ou ses Subdéleguez , ils dévoientfaire expérience & chef-d’œuvre ; il leur fût donné la qualité de Priseursde terres, Sc ç’a été par eux que les Bois & Forêts ont été indifféremmentarpentez Sc mesurez jusques en l’année 1669 . que par l’article premier dece titre il en fut choisi Sc commis un dans chaque Département Sc deuxeu chaque Bailliage ou Maîtrise , sur lesquels ledit Grand Arpenteuravoit pareille surintendance Sc inspection que sur les autres Arpenteursparticuliers.

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