H44 Titre XI.

La Charge de Grand Arpenteur clont étoit pourvu M. Adrien le Hardy ,Marquis de la Trousse,. Chevalier des Ordres du R pi , Lieutenant Géné-ral de ses Armées, ayant été supprimée par Arrêts du Conlèil d’Etat des2i Septembre l 688 & 2 Ju.llet 1 68p , il fut ordonné que les Arpert-teurs qui avoiert exercé fur fa nominal.on fero.ent tenus de prendre de*provisions du Roi, & depuis il. en a été créé en chaque Maîtrise par plu-sieurs Edits particuliers..

Extrait des Regisres du Conseil d?Etat:

L E Roi s’étant fait représenter en son Conseil l'Edit du mois de Jan-vier 1 y f 4 , par lequel Sa Majesté auroit créé en titre d’Oísice , outrele Grand Arpenteur ordinaire err chacun Bailliage, SénéchauíTéc & anciensressorts, six Arpenteurs & Mesureurs de Terres, Bois, Eaux Sc Forêts,compris ceux qui auroient déja été pourvus ; lesquels Arpenteurs mesuroienttous Bois , Buistons , Forêts, Garennes , Terres, Eaux , Istes , Pâtis,Communes, Prez , Ventes , Assoiremens , Bornes , Sc en feroient par-tages , divisions 8 c rapports. Autre Edit du mois de Juin t pyy , portantcréation de quatre autres Arpenteurs en chacune Jurifdiction Royale daRoyaume , outre le nombre ancien. L’Arrêt du Conseil du 23 Avril1676 , par lequel Sa Majesté auroit, entr’autres choses , fait défen r es aunommé Vergues, soi-disant Propriétaire de la Charge de Grand Arpen-teur , au lieu Sc place du sieur de la Trousse , Sc à toutes autres personnesde délivrer aucunes commistïons pour faire la fonction d’Arpenteurs , Bri-seurs Sc Mesureurs , à peine d’ètre procédé contre eux extraordinairement.Autre Arrêt du Conseil du 21 Septembre 1688, par lequel Sa Majesté au--roit supprimé ledit Office de Grand Arpenteur. Autre Arrêt du Conseil du6 Novembre 1688 , par lequel Sa Majesté auroit ordonné que dans troismois du jour de la publication aux Prônes des Paroisses, ceux qui font lafonction d'A apériteurs, tant dans les Villes , Bourgs Sc Paroisses, 5 c Gé-néralisez du Royaume, que dans les Maîtrises des Eaux 5 c Forêts » seronttenus de représenter les Lettres de provisions , commistïons Sc autres actesen vertu desquels ils exercent , pardevant les sieurs Intendans & Commis-saires départis dans iesdites Provinces Sc Généralisez, dont ils dresserontleurs Procès verbaux , pour iceux envoyez au Conseil être ordonné ce quede raison : Et Sa Majesté étant informée que la plus grande partie de ceuxqui exercent aujourd’hui dans tout le Royaume lesdits Offices d’Arpenteurs,Briseurs Sc Mesureurs , n’ont pour cet esset, que des Commistïons du sieurde la Trousse, ou dudit Vergnes, ou de simples Matricules, fans avoirpris jusqu’à présent de provisions de Sa Majesté , ni payé aucune sinance enses coffres ; & voulant-pourvoir à ce qu’à l’avenir Iesdites fonctions, les-quelles font très-importantes au Public, ne puissent être faite* que par des-Officiers pourvus par Sa Majesté : Vu lesdits Arrêts, ensemble celui du-premier Mars 1686, par lequel Sa Majesté auroit ordonné que tous lesPar-ticuliers qui exercent des Offices Royaux, Casuels, Héréditaires ou Doma-niaux, de telles qualitez qu’ils puissent être , de Judicature , Police ou Fi-nance, gar Commistìon ou simple Matricule, feroient tenus de prendre dcs>