66 S Titre XI.

lacrifLes Sc usoient de plusieurs cérémonies lorfqu’ils assey oient leurs bornes-.

Article VI.

S i les Arpenteurs d’une Maîtrise etoient atsens ou malades, lesOfficiers en donneront avis aux Officiers de la Maîtrise voilîne,qui seront tenus d’envoyer leurs Arpenteurs ordinaires , oul’un deux, selon qu’ils en seront requis , ce que nous leurenjoignons de faire fous les mêmes peines : Et faisons défensesaux Officiers de se servir d’autres Arpenteurs , que ceux parnous pourvus ou commis , à peine de nullité , ôc de demeurerresponsables.

S U r v A NT l’Ordonnance du Roi Charles IX. donnée à Paris au mois deDécembre i f 63 , les Arpenteurs doivent service au Roi, lorfqu’ils fontmandez par ses Officiers pour faire arpentage des Bois & Forêts, toutesaffaires cessantes ; il est bien naturel lorfqu’on manque d’un Arpenteur dansune Maîtrise , que comme il s’agit du service du Roi, les Officiers de la plus.prochaine, fur le réquisitoire qui leur en est fait , leur envoye leurs Arpen-teurs.

Article VII.

Se r ont tenus de visiter une fois chacune année J tous lesfossez, bornes ôc arbres des lisières, séparant & fermant nosForêts ôc Bois, dans lesquels nous avons intérêt, pour con-noître s’il y a quelque chose de rempli, changé, ooupé, arra-ché ou transporté ; ôc s’il est besoin, feront les assiettes, remises,& remplacemens de bornes qui auront été arrachées ôc trans-portées, ou qui manqueront , suivant les ordres des GrandsMaîtres ÔC Jugemens des Officiers , 6c marqueront tous lesalignemens des fossez à faire ôc à relever , dont ils ferontFrocès-verbal fur leur registre, signé du Sergent de la Garde,& en mettront autant trois jours après la visite au Greffe de laMaîtrise, à peine d’interdiction pour la preryiere fois, ôc depunition en récidive.

L ’Article y du Reglement fait par le Grand Arpenteur, porte queles Arpenteurs auront l’œil à ce qu’aucune entreprise ne íe fasse parchangement & mutation de bornes , anciens vestiges ou autrement, fur lagrandeur & largeur, étendue Sc alignemens, tant des" Bois & Domaines duRoi, que des grands chemins Royaux Sc autres les plus prochains de l’étenduede leur district ; & le cas avenant, ils doivent en avertir les Juges des lieux ,ausquels la connoissance en appartient.