Titre XII.

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TITRE XII.

DES ASSISES.

A Ssises, Extras , hauts Jours ou grands Jours , c’est la même choie ;

mais A ílìfes est le terme le plus usité , Sejsionum dies dicitur in L. 7 , H.sex auiem D. ut in postes. Leg. & L. 2. §. Dies. Quis ordo in poses. ce fontdeux Jours folemnels de Juridiction que les Ordonnances d’Octobre 1701 ,Mars isis, art. 77 ; Janvier is 1 8 > art. 29, ont ordonné aux Maîtres desEaux & Forêts, ou leurs Lieutenans, de tenir chaque ann&e aux premiersjours d’Audience , qui feront par eux tenus après les Fêtes d’Ascension & deTouisaints, qui se tiennent en Normandie, autems de Pâques &de S. Michel,en lieux publics & accoutumez, c'eH-à dire dans l’Auditoire ou Sale d'Au-dience de la Juridiction ordinaire ad instar des Baillìfs & Sénéchaux, ou leursLieutenans, qui tiennent leurs AiTHes dans les Sièges des Prévôts, Statistemporibus ; il paroît par un extrait d’une Ordonnance latine tirée du Greffede la Cour de Parlement de Pans , du Roi Charles VIII. de fan 1485-,rendue fur la remontrance des Etats lors astcmblez en la Ville de Tours, queles Affiles doivent se tenir en lieux certains & accoutumez , & par une autreOrdonnance latine du même Roi donnée à Châlons le 28 Décembre 1490 ,art. 39, pour les Officiers de Languedoc , il leur est ordonné fur peine desuspension de tenir leurs Aílîses deux fois l’année.

(£? Les douze articles dont ce titre est compofë n’ont pas besoin d’interprétation.

Article Premier.

Les Maîtres particuliers, ou leurs Lieutenans, tiendront leursAssises , ou hauts Jours, deux fois Tannée , aux jours & lieux

publics accoutumez , où seront tenus à’ajfister tous les Officiers desMaîtrises, Gruries & Grairies , à peine de mille livres d’amende

contre les Défailians, s’il n’y a excuse légitime.

T iendront leurs Asses. Cela est conforme aux Ordonnances d’Octobre1701; Mars ipy, art. 77 ; Janvier 1718, art. 29, Sc Reglemensde la Table de Marbre de Paris , rendus entre le Maître particulier d’Or-léans Sc son Lieutenant, du 29 Avril 1770 , ceux d’Anjou du 7 Septembrei_77Ó, de Senlis du dernier May 1778 , de Baugé du 26 Juin 1586 , de