Des Assises.Article V.

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I l fera aussi ses remontrances fur les abus qui feront venus à faconnoissance, aufquels fera pourvu selon 1 exigence des cas.

L O r s des visites génerales que les Maîtres particuliers , ou à leur défautleurs Lieutenans font tenus de faire de six mois en six mois, ainsi qu’illeur est ordonné par l’article 6 du titre4de cette Ordonnance, il est de leurdevoir de dresser des Procès-verbaux, ou du moins des mémoires des abus ,aufquels ils auront remarqué qu’il est absolument nécesïàire de remedier , lorsdes Astìfes, pour éviter des discussions de procédures, & fur ces Procès-ver-vaux ou Mémoires les Procureurs du Roi peuvent faire assigner les Contre-venans, & requérir contr’eux les peines de POrdonnance , pour y être pourvusommairement selon Pexigence des cas.

Article VI.

Sera fait registre par les Greffiers de tout ce qui aura étérequis & ordonné pour la Police des Forêts; & seront tenusles Maîtres & Officiers se conformer à ces Présentes, & s’il yavoit quelque chose quil fût besoin d’expliquer ou innover ,ils en donneront inceílamment avis aux Grands Maîtres, & ànotre Procureur de la Table de Marbre, pour fur leur avis ,être par nous pourvu.

I L est de Perdre de tenir registre de tout ce qui fe juge dans les Justices,afin d’y avoir recours ; outre les huit registres que les Greffiers des Maî-trises font obligez de tenir suivant Particle 1 du titre 8 de cette Ordonnance,ils doivent encore en avoir un particulier pour la tenue des Assises, asin de nepass’expofer à perdre, comme il pourroit arriver, un des huit qu’ils doiventtenir, Sc qui ne doivent jamais sortir du Greffe ni être déplacez pour quelquecause que ce soit , pas même par les Officiers qui peuvent seulement estprendre communication sur le lieu quand il leur plaît.

Comme il peutarriver des cas que l’Ordonnance n’a pas prévus, 8 c qui ontbesoin d’être expliquez, il est bien juste que les Officiers des Maîtrises quine font établis que pour l’exécution des Ordonnances, & qui n’y peuventrien innover ni réformer, en donnent avis au Grand Maître ou au ProcureurGeneral de la Table de Marbre, pour y être pourvu en connoiíïance decause par Sa Majesté, à qui seul appartient d’expliquer & changer comme illui plaît ses Ordonnances.

5 Soit que les Officiers des $îaítrilcs affectent une indépendance , ou qu’il n’arrive rie»dans le cours des Assises qui ait beíoin d’explication ou de changement ; pendant plus d»treme-quatre ans, je n’ai reçu aucun avis qu’il soit rien arrivé danî les Assises des Maîtrise,qui ait eu besoin d’être expliqué ou changé.

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