j20 Tit. XIII. Des TaUeí de MarSre;

conléque.uce Dromcau mis hors de pruon, avoit consigné ces quatre cenálivres iSc les frais pour sortir de prilon ; mais par Sentence de la Maîtrise da17 Juin 1701 , Dromeauíc le Basson associé en la coupe du Bo;j , & Gil-bert Fermier du Bois, avoient été condamnez lolrdairement à íìx cens 1 :\ resd’amende, & six cens livres de restitution envers le Prieuré , pour être la resti-tution employée en fonds & le revenu affecté à l’Hôpital deDonchery pen-dant la vie du sieur A lvarez, Prieur, G.lbert condamné d’acquitter Dromeau& le Bas, sauf son recours contre le Prieur , défenses de s’aider de la Sen-tence des Consuls ; & pour lavoir exécutée nonobstant les défenses portéespar les Sentences de la Maîtrise, de, 17 Mars & ìqAvni 1701 , condamnéà cent livres d’amende , & aux dommages & intérêts de Dromeau , a\ecdépens; que Gilbert en avoit interjette appel le même jour 17 Juin 1701 ,Sc le 28 du même mois avoit obtenu Sentence de la fable de Marbre qui lerecevoit Appelant, & lui fai oit main-ievee en donnant caution Le premierJuillet avoit fait recevoir fa caution à la Maîtrise; le p juillet ie S' pliantchargé du recouvrement des amendes , avoit lomnré Gilbert de payer lessept cens livres d’amende , à quoi il étoit condamné par la Sentence du 17Juin 170 1 , ensemble les deux sols pour livre. Par Sentence de lu Mairri edu 2-j. Novembie 1701 , contradictoire entre le Suphar.t & Gilbert, avoitété dit que faute par Gilbert d’avoir mis son appel en état de juger dans troismois, la Sentence du 17 Juin seroit exécutée, & seroit contraint à payer lesamendes de six cens livres d’une part, cent livres d’autre , & les deux folspour livre; le Supliant en conséquence avoit sait exécuter les meubles deGilbert le premier Décembre ; mais Gilbert avoit obtenu Sentence de laTable de Marbre le 7 Décembre mil sept cent un, par laquelle il «toit reçuAppelant en adhérant de cette Sentence du 24 Novembre , & exécution faiteen conséquence , ordonné quM meuroit l’appel en état de juger dans deuxmois; cependant feulement défenses de mettre la Sentence à exécution, nifaire poursuites qu’à la Table de Marbre, main-levée des saisies & exécutiondes meubles en donnant caution. Par Sentence de la Maîtrise du 23 Février1702 , contradictoire entre le Supliant & Gilbert, avoit été dit que saut©d’avoir mis en état l’appel dans le tems de l’Ordonnance , & celui accordépar la Table de Marbre le 7 Décembre 1701 , les Sentences de la Maîtriseseroient exécutées. Par autre Sentence de la Table de Marbre du $ Mars1702 obtenue par Gilbert , I’exécution des Sentences de la Maîtrise avoitencore été sursise pendant deux mois. Le Supliant en avoit obtenu une autraà la Maîtrise le 6 d’Avril , portant que faute par Gilbert d’avoir justifié qu'ileût mis son appel en état, les Sentences de la Maîtrise seroient exécutées,Sc le Gardien des meubles contraint à les représenter ou payer les amendes ;mais Gilbert avoit obtenu une autre Sentence à la Table de Marbre le } May1732 , portant que la surséance de deux mois accordée par celle du 3 Mars ,seroit continuée jufqu’au Jugement définitif, avec défenses de faire pour-suites ailleurs. Par autre Sentence de laMaîtrife du 13 Juillet 1702, contra-dictoire entre le Supliant & Gilbert, avoit été dit que les précédentes Senttences de la Maîtrise seroient exécutées nonobstant l’appel, conformément àl’Arrêt du Conseil du 7 Janvier 1687, Gilbert en avoit encore obtenu uneautre à la Table de Marbre le 2 Août 1702 , qui le recevoit Appelant en

adhérant;