ySo T I T. XIII. D E S T A B L E S DE M A R B R. t ,

du Grand Maître , il ne seroit pas pourvu promptement au cas qui requiert célérité, àcause de son éloignement ; de plus, l’attache n est qu’un simple consentement qui esttoujours censé donné pour faire ce qui requiert célérité pour le bien du Roi.

Les Officiers des Maîtrises particulières prétendent que la conncissance & punitiondes délits , abus & malversations par eux commis, appartient au Grand Maître privati-vement aux Lieutenant & Officiers de la Table de Marbre ; cette prétention n’a d’autresvues que de se procurer l’impunité. Çomme les Grands Maîtres ont beaucoup deMaîtrises à visiter & de ventes à faire , Us n’ont pas le tems d’examiner la conduite dechaque Officier , & d’aille.urs la connoissançe des délits est de Jurisoiction contentieuseattribuée aux Tables de Marbre par l’article 30 de leur Edit de création de 1554, dontvoici les termes : » Les Forêts de notre Royaume étant en partie ruinées par la conni-»> vence des Officiers d'icelles avec les Malversans pour les abus & délits , méme qu’i--» ceux nos Officiers commettent, fans qu’ils soient punis , s’entendant ensemblement ;-, ensorte qu’il est à croire qu’ils ne se feront pas le Procès les uns aux autres , & par», telles licences continuent d’abuser desdites 'malversations ; à cette cause , asin queo, tels délits ne demeurent impunis , voulons qu’il soit contre nos Officiers qui se trou--, veront avoir ainsi délinqué & malversé en nosdites Eaux & Forêts procédé par ledit», Grand Maître, Général Réformateur, ou ses Lieutenans esdits Parlemens , chacun-, dans leur ressort, ordinairement & selon l’exigence des cas, & ainsi qu’ils verront ette»> à faire par raison

Cet article qui fait-souvent présumer les Officiers des Maîtrises coupables, condamneicur prétention.

Ils opposeroient inutilement l’article ; au titre des Grands Maîtres, qui porte qu’ilsprocéderont contre les Officiers qui se trouyeront en faute par réformation , saisie &arrêt de leurs personnes & de leurs Charges, instruiront & sobdélegueront pour l’inf-truction & ferqnt leur.Procès., nonobitant opposition ou appellation jusques à Sentencedéfinitive inclusivement, -si bon leur semble , sinon le porteront au Greife.de la Tablede Marbre pour y être jugé par eux ou leurs Lieutenans.

i\ Cet Edit ne déroge pas à la disposition de l’article 30 de l’Edit de 1554.

i°. II ne fait pas cette attribution au Grand Maître privativement aux Officiers de; la Table de Marbre.

3°. II porte que les Officiers des Maîtrises seront jugea à la Table de Marbre s’ils neVont pas été sor les lieux par le Grand Maître.

4*. Les attributions faites aux Grands Mastres privarivejnent aux Officiers des Tables.de Marbre , sont spécifiées , comme l’exccution de toutes Lettres Patentes , par 1 ar-ticle 1 , titre des Grands Maîtres , la disposition des deniers des amendes par l’article 1 fdu même titre, l’ed udication & vente des bois du Roi, par l’article z , titre de l’AseLette , & les cas de réformation avec les modifications du présent article.

-■Cette attribution n’est pas spécifiée par privilège aux Grands Maitrçs privativemen taux Lieutenans & Officiers des Tables de Marbre, d’où il faut conclure qu’ils en òntle droit.

Enfin cet article est un avertissement aux Grands Maîtres de rechercher & punir enprocédant à leur visite , les délits des Officiefs , parce qu’il importe pour la conservationdes Forets qu’ils soient promptement punjs.

Cette Commission leur est donnée à l’exemple de celle attribuée aux Présidens desProvinces , par la Loi congruit , ff. de Ojjicio Prœsidis , qui les avertissent de recherchersoigneusement les délits commis dans leurs Provinces, & de punir les coupables.

f Anciennement la Réformation des Eaux & Forêts étoit enjointe aux Tables dpMarbre , par les arncles 3 & 4 du Règlement de 1597 , il seroit à désirer pour la con-servation des Rois du Roi qu’elle subsistât, de même que celle qui leur étoit faite parl’article 30 de leur Edit de création pour les délits commis par les Officiers de Maîtrises ;mais l’une & Vautre de ces attributions ont été limitées par cct article ; ensorte qu’ilsne peuvent poursuivre la punition des délits fans les ordres du Roi ou 1 # Commissiondu Grand Maître.

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