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8 i 3 Titre XIV.
l’einpêcher de passer outre, il peut poursuivre l’instruction de la procé-dure qu’il a commencée, encore même qu’il fût pris à Partie ; mais si aucontraire il se connoit notoirement incompétent & récusable , suivant laL. qui Jurisdiftion. D. de Jurisdièl. naturellement il n’en doit pas connoître.
11 est porté par les articles 3 & 10 de l’Ordonnance de Fcvrier 1 322 ,qu’en toutes matières civiles 6c pécuniaires, les Grands Maîtres ou leurs Lieu-tenans peuvent passer outre jusques aSentence définitive inclusivement, non-obstant opposition ou appellation , à moins qu’il n’y eût cause de récusationsignifiée au Juge ou à Partie adverse.
$CT L’exécution des Jugemens interlocutoires est absolument nécessaire ; sanscette exécution les preuves dépériroient souvent ; si elles consistent en reconnoistances ,elles deviendront difficiles par l’accroissement des bois , & parce que les troncs pour-ront être récepez ; si elles consistent en preuve vocale , les Témoins qui font ordinai-rement en petit nombre , quand on commet des délits , pourront être détournés ou s’é-loigner d eux - memes , outre que l’éloignement du tems efface les especes de lamémoire.
Le présent article n’a prévu que le cas où le Juge est qualifié incompétent , maiss’il étoit récusé ou pris à Partie , pourroit-il passer outre ? Je réponds qu’oui , sui-vant la disposition de l’article 11 de l’Hdit de 1554 , dont voici les termes: ,> Vou--, Ions & ordonnons qu’en procédant par ledit Grand Maître, ses Lieutenant & C011--, scillcrs aux informations , reformations , instructions & Jugement de tous les Procès=> qu’ils feront, ils passent outre , nonobstant oppositions ou appellations quelconques rs» & fans préjudice d’icelles , pour raison desqueiles ne fera différé , pourvu que le casm soit réparable cc. La disposition de cet article comprend toutes oppositions & appel-lations , c’est-à-dire , de quelques qualitez qu elles soient, ce qui s’étend aux récusations& prises à Partie. L’Ordonnance s’explique dans ie genre fans énoncer & restraindre lesespeces, & par conséquent elle les comprend toutes de quelques qualitez qu elles soient ,,& pour prouver que c’est l’intention de cette Ordonnance , il n’y a qu à recourir à l’ar-ticle 16 de 1 Edit de 1597, sur le sait des Eaux Sc Forêts , qui veut qu’il soit pasté outre àl'instruction des Procès,sans qu’on doive être arrêté pour quelque cause que ce soit, mêmed’incompétence & de prise a Partie jusques à Sentence définitive exclusivement,nonobstantopposition & appellation quelconque, & fans y préjudicier , pourvu que le cas soit répa-rable en définitive , à supposer néanmoins que le Juge soit notoirement compétent ,& qu’il ne connoisse en sa personne aucune cause de récusation ni de priíè à Partie.
Article VIL
L e s Jugemens & Sentences définitives des Grands Maîtres qain’ex céderont point la somme de deux cens livres en principal,ou vingt livres de rente, & celles des Maîtres Particuliers centlivres ou dix livres de rente , seront exécutées par provisionfans préjudice de l’appeL
S Uivant l’article 7 de l’Edit de la réformation des Eaux & Forêts de Bre-tagne du mois de Juillet 1744 , les Sentences du Grand Maître de cetteProvince n’étoient exécutoires , nonobstant l’appel, que jusque* à cinquante:livres, 6c si la Sentence étoit infirmée, le Receveur étoit tenu de rendre l’a-aieo de , en lui signifiant l’Ârrêt de décharge , & par l’Ordonnance du R obHenry IL.de ij TJ±, article iiles Sentences des Grands Maîtres ou leurs»