Martelage et Vente de Boi£Article IX.
Les Arbres de lisières & de paroy seront marquez de notrtímarteau & de celui de l’Arpenteur fur une face , à la diffé-rence des pieds corniers qui le seront sur chaque face qui regar-dera la vente.
S Uivant l’artide z de la Déclaration du 21 Mars if 1 6 , les arbres de lisières& de paroys n’étoient marquez que du marteau de l’Arpenteur, mais parl'article 2z de POrdonnance de Janvier iy8z ; Arrêt des Juges en dernier res-sort du 17 Novembre 1^87, pour la Forêt de Montfort ; de la Chambre deRéformation de Normandie du 6 Septembre 1600 , & du Parlement du 13Août 1611 , rendu entre les Officiers de la Forêt de Montargis , il a été or-donné qu’ils seroient marquez du marteau du Roi ; par Règlement général dela T able de Marbre de Paris du 4 Septembre 1601, article 23 , il est ordonnéqu’outre les pieds corniers, tournans & arbres de lisières, il fera réservé tousles plus grands arbres & estallons étant à deux perches près des grandes routes,pour l’ornement & conservation des Forêts, & en chacun le nombre de ba-liveaux de la qualité requise par l’Ordonnance ; par Arrêt du 6 Septembre1600 il est défendu au Grand Maître & Officiers de la Maîtrise dans le ressortde laquelle les Bois font situez, de procéder à aucune adjudication de Bois ,que les pieds corniers & baliveaux nouveaux, outre les anciens des ventes,n’ayent été marquez.
ÇCT Les arbres de liíîere font ceux qui joignent les Bois qui n’appartiennent pasau Roi.
Les arbres de paroy font ceux qui séparent les bois vendus de ceux qui font à vendre.Ces arbres font nécessaires pour empêcher les Marchands Ventiers d’outre-paífer leslimites de leurs ventes , ils doivent être tous marquez.
La marque est le caractère de l’arbre de réserve , fans laquelle il ne l’est pas/
Le Procès-verbal de martelage doit être revêtu de la quantité précise des arbres qui ontété marquez à fin de connoître certainement en procédant au recollement, si toutes lesréserves ont été conservées.
Cette observation doit corriger Terreur des Officiers de Maîtrises , qui croyent que tou*les arbres qui font dans la ligne de la lisiere ou de la paroy font réservez , quoiqu’ils n’e*marquent qu’une partie de distance en distance.
Les Grands Maîtres doivent corriger ce défaut en faisant leur visite , parce qu’il arrivede-là que les Marchands ou les Bûcherons coupent ces arbres ne les trouvant pas marquez ,ce qui donne lieu aux Officiers de Maîtrises de les condamner injustement à des amendes& interets, & les engage à interjetter des appellations pour fe faire décharger , ce quileur cause de grands frais & les rebute d’acheter les bois du Roi.
5 II n’v auroit point ce semble d’injustice de condamner les Marchands, loríqu’ilsont coupé fur la lisiere ou dans la ligne des parois , si dans le cahier des charges illeur étoit défendu de couper dans ces deux lignes aucuns arbres , quoique non marquez.
II feroit même allez juste de le stipuler ainsi, parce qu’il y a ordinairement fur ces deuxlignes plusieurs petits arbres qu’il feroit long de marquer , quoiqu’ils fervent à distin-guer plus exactement les coupes, & il feroit facile aux Marchands de les reconnoître parleur situation qui tiendroit lieu de marque.