Martelage et Vente de Bois. 889

ble qu’une vente qui avoxt été adjugée à douze cens livres fût après cela dou-blée de son premier prix » par une seule & simple enchère, présupposant quesi cela étoit il ne se trouveroit pas pour tiercer ôc doubler autant de personne»qu'il s’en rencontre souvent.

Article XXXIV.

Enjoignons aux Greffiers de marquer le jour O Vheurtprécise dans les actes qu’ils dresseront ôc délivreront fur lesadjudications, tiercemens ôc doublemens, à peine de troiscens livres d’amende . ôc de tous dépens , dommages ôc inté-rêts pour la premiere fois ; ôc pour la seconde de pareille peineôc de privation de leurs Charges.

L E jour & íheure. C’est afin d’empêcher toute surprise & connivenceentre les Marchands Sc les Greffiers ; Sc lorsqu’il naît quelques contesta-tions entre les Receveurs 8 c les Marchands, pour raison de leurs adjudica-tions, circonstances & dépendances ,il a été ordonné par Arrêt du Conseild’Etat du premier Décembre 170 r, qu’ils procéderont à la Maîtrise des lieux ,jusqu'à Sentence définitive inclusivement, sauf l’appel à la Table de Marbredu ressort.

Article XXXV.

Le demi tiercement ne sera reçu que sur le tiercement; maïson pourra d’une feule enchère faire le tiercement & demi-tiercement, ce qui s’appelle doublement ; lequel étant signifiéen la forme ci-dessus prescrite à ^Adjudicataire , il sera reçuà y mettre une simple enchère, 6c sur cette enchère l'Ad-judicataire ôc le Tierceur ôc Doubleur seront reçus à encherirl’un fur l’autre entreux seulement, ôc la vente demeurera audernier Encherisieur, sans plus revenir; ce qui fera fait parde-vant le Grand Maître ou le Commissaire qui aura fait /'adju-dication , s’ils font fur les lieux, sinon pardevant les Officiersde la Maîtrise.

I L est porté par les articles 1 ,2 Sc 3 de ['Ordonnance da mois de Mnrs1 j-16 qu’après les enchères , tiercemens Sc doublemens faits, Sc la cautiondu dernier Enchérisseur reçue, marque faite des baliveaux , & les ventes mar-telées , le Marchand adjudicataire pourra entamer fa vente , l’abattre Scl’exploiter dans le tems de vuidange porté par son adjudication, fans le pou-voir faire autrement.

Par Arrêt de Reglement de la Chambre de réformation des Forêts de Nor-mandie, du 6 Septembre 1600, il est ordonné que huit jours après l’adjudi-.lomel. VVuuu