Martelage et Vente de Bois; 89z

Article XXXVII.

U A djudicat A ire des Bois de futaye dans nos Forêts danslesquelles ils s’employent en ouvrages , fera tenu d avoir unmarteau dont il mettra i’empreinte au Greffe, pour marquer,le Bois qu’il vendra en pied, fans qu’il puisse en débiter decette qualité , qu’ils n’ayent cette marque; & d’avoir lui, sesFacteurs ou Gardes-ventes , un Registre dans lequel serontécrits les noms, surnoms & domiciles de ceux ausquels ilsvendront du bois , la quantité & le prix , à peine de centlivres d’amende & de confiscation, sans que plusieurs Associezpuissent avoir plus d’un marteau ni marquer d’autres Bois queceux de leurs ventes , à peine d’êrre punis comme Faussaires.-

U Nwa-'teau. Les Ordonnances de Juillet 1376 .art. 2 y; Septembre idemart. 21 ; Mars i 388 , art. 24; Septembre 1402, art. 24 ; Mars iyiy,art.41 , & Arrêts de Reglemenspour la Forêt de Cuise de 1 yí, 3 , art. 39 Sc40. Reglement général de laTable de Marbre du 4 Septembre í-óoi, & pourVilliers-Cotterets du 6 Octobre 1 60s, portent que les Marchands Ventier*& leurs Associez seront tenus d’avoir pour chaque vente un seul marteau dontils marqueront les Bois qui.en proviendront; qu’ils n’en pourront marquerni faire marquer d’autres que ceux qui proviendront de leurs ventes ; qu’ilsseront tenus, avantde s’en pouvoir servir , de les présenter aux Officiers deJa Maîtrise à jour d’Audience, qui ordonneront que l’empreinte en sera miseau Greffe, les Officiers étant obligez suivant l’art. Z de l’Ordonnance deisi 6, Sc Arrêt de la Chambre de laréformation de Normandie du 20 Octo-bre 1572, de leur limiter par le Jugement de délivrance dudit marteau , lete m s qu’ils doivent le rapporter, qui doit être dans le tems de vuidange pres-crit parl’adjudication , à peine d’un ou de deux écus d’amende pour chaquejour de retardement; les Marchands feront serment de n’en marquer d’autresBois que ceux de leurs ventes, & s’il se trouve qu’ils en ayent me fusé frau-duleusement, c’est-à-dire, qu’ils ayent marqué d’autres Bois que ceuxprove-nans de leurs, ventes, elles seront confisquées au profit du Roi dans l’étatqu’elles se trouveront, & eux condamnez à l’arnende, à moinsque les ventesne fussent si proches les unes des autres qu’un seul Facteur en pût faire ledébit par un seul marteau, quoiqu’elles fussent de diverses adjudications, Sclorsqu’ils seront plusieurs Marchands & Associez en même vente, ils n’auronttous ensemble qu’un seul marteau..

Par Arrêt de la Chambre de la réformation des Forêts de Normandie du28 Novembre 15-78, il est défendu à tous Marchands des ventes & menusmarchez , de transporter aucuns bois hors de leurs ventes , qu’ils ne soientmarquez de leurs marteaux,.sur peine de confiscation de tous les Bois qui setrouveront non marquez hors desdites ventes, & d’amende arbitraire.

JLes Facteurs ou Gardes .ventes sont.nommez.dansquelques Forêts Mar--

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