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Tome troisième.
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DE NAVIGATION.

4or

navigation. On ne tarda pas cependant à reconnaître qu’un droit perçu sur lesmarchandises qui fréquentent un canal, est le moyen le plus naturel et. le plus justede se procurer les fonds nécessaires pour son amélioration et son entretien. Uneloi rendue le 28 fructidor an V, sur le rapport de M. Guyton, prescrivit l’établis-sement d’un péage d’après un tarif qu’on va copier ici, en y ajoutant une colonneindiquant le montant du droit pour chaque quintal par distance de 3 ooo toises ,afin de faciliter la comparaison de ce droit avec celui qui aurait pu être établid’après v édit cite ci-dessus.

Tarif des droits perçus pour cinq kilomètres ( 2066 toises) de distance

parcourue.

Dix myriagrammes de toutes matières et marchandises non ci-après spé-cifiées, paieront, savoir, pour les marchandises non encombrantes. . .

Pour les marchandises encombrantes.

Le poinçon de vin (1) de 22/, litres (240 pintes). . ..

— d’eau-de-vie, vinaigre, et autres liqueurs.

— de lie.

— de fruits et légumes.

Le poinçon vide.

Dix myriagrammes de tuiles, briques, eliaux, plâtre cuit, sable, argile, etc.

— de foin et paille.

Un mètre cube de bois à bâtir, bois carré, et solives.

— de bois de sciage et fente.

— de pierre de taille, marbre, etc.

— de moellon, pierre à chaux et à plâtre.

— de bois de chauffage.

— de fagots et bois à charbon.

— de charbon de bois.<.

— de charbon de terre.

Le kilolitre de cendres neuves.

_ de cendres lessivées ou charrées..

,— de sel.

— de blé.

— d’avoine.

— de légumes.

Le train ou radeau de 27 mètres de longueur de bois carrés.

— de planches...

Pour chaquequintal parlieue de3 ooo toisci

fr.

den.

0, 0 4

5 , 409

0, oS

6, 761

0 , 12

0, 12

0, 09

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6, 727

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2, 94

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0, 09

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3 , 84

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3 , 36

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3 , 7^9

0, 25

3 , 93

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0, 14

0, 21

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4, i 5

3 , 95

(1) Le poids d’an poinçon de vin est évalué a 45 kilogrammes. Comme la pesanteur spécifique duvin de Bourgogne est 0,9915, celle de l’eau étant l’unité,les 224 litres pèsent aaa kilogrammes. Ilen reste i 3 pour le poids du poinçon vide.