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Tome troisième.
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CANAUX

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de dépenses, tant à son compte qu’à celui du gouvernement, dans le courant del’an A IL et de l’an VIII, il se trouvait en avance à la lin de cette dernière annéede 460,000 francs, tandis que ses receites 11e s’élevaient encore à cette époquequ’à 3oo,ooo francs environ. Cet état de choses provenait principalement de ceque l’entrée en jouissance avait eu lieu à une époque de l’année où la plus grandepartie du produit des droits de navigation se trouvait déjà perçue , tandis que leprix du bail avait été payé d’avance : la situation du fermier ne tarda pas à s’amé-liorer, et il retira de lui-même ses réclamations.

Les dépenses à faire pour les travaux de perfectionnement dont l'état était joint aucahier des charges, et qui devaient être exécute» <l an s les trois premières années dela jouissance du fermier, étaient évaluées en totalité à la somme d« 632 ,000 fr.,dont 126,000 fr. pour indemnités. Les principaux sont,

Une rigole pour faire entrer le ruisseau de la Tlialie dans le canal près la quarante-cinquième écluse du côté de la Saône, évaluée à 7,600 fr.

Des murs de soutènement des deux côtés de la levée du Nanti, 12,000 fr.

Pour arrêter des filtrations dans le grand bief, de llemigny à Vertampierre,32,800 fr.

L’étang de la Motte-Bouchot, 4 t 4 °° fr-

Pour faire entrer le ruisseau de Marigny dans le canal, xooo fr.

Une prise d’eau dans la Bourbince, au bief du moulin de Cliavannes, et le réta-blissement d’une autre à Volesvres, 6,S00 fr.

Une digue dans la Loire pour en rétrécir le lit, 9000 fr.

L’achèvement du grand réservoir de Torey, 69,000 fr., indemnités comprises.

Le nouveau réservoir près de Marigny, 4 a,000 fr.

Un curage général du canal, 88,000 fr.

On n’a tenu que jusqu’en 1807 un compte séparé de ces travaux d amélioration.La dépense qu’ils avaient causée s’élevait alors à 543 ,000 fr. Le reste de ces travaux,exécuté les années suivantes, a été confondu avec les travaux d’entretien.

Malgré les vices du tarif de perception rapporté ci-dessus, il demeura en activitéjusqu’à la fin de i 8 o 5 . Un décret du 23 janvier 1806, en réglant le droit perçu sur lesmarchandises les plus lourdes et les plus communes, proportionnellement au tirantd’eau et à la capacité des bateaux, remédia à ses principaux inconvénients. Mais cedécret ayant encore donné lieu à quelques réclamations , il fut rectifié par un autreen date du 29 mai 1808, qui établit définitivement les dispositions suivantes.

Par distance de cinq kilomètres, et par chaque centimètre d’enfoncement d’eau (1 ,déduction faite de G centimètres pour le fond du bateau, nu bateau chargé de

(1) La charge ordinaire des bateaux, pour un tirant d’eau de 60 ou 80 centimètres étant évaluée ,comme il est dit ci-dessus, à 4a,000 et 56,000 kilogrammes, chaque centimètre d’enfoncement doitêtre considéré comme correspondant à une charge moyenne de 700 kilogrammes. C’est d’après cettehase que la colonne ajoutée au tarif a été calculée.