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Tome second.
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recouvrement, ainsi que le prix principal de nosbois.

Tit. xviii.. JD es -ventes et adjudications des panages ,gla ridées et paissons.

A ut. i. Lorsqu’il y aura suffisamment deglands et de faînes pour faire vente de glandée ,sans incommoder les forêts, le maître particulierou le lieutenant et notre procureur visiteront laglandée , en la présence du garde-marteau et dusergent à garde , dresseront procès-verbal du nom-bre des porcs qui pourront être mis en panagedans les forêts de la maîtrise, avec un état dunombre qui y sera mis par les usagers et officiers ;et leur sera lait taxe de leurs salaires par le grand-maître étant sur les lieux , dont ils seront payéssur les deniers provenant des amendes et antresdeniers , dont le sergent collecteur fait le recouvre-ment sur leurs simples quittances^ rapportant les-quelles avec les ordonnances, les sommes serontallouées partout où il appartiendra.

2 . L’adjudication se fera à l’audience avant la1 5 septembre, à l’extinction des feux, au plusliant et dernier enchérisseur, après publications,ainsi qu’il est dit pour les chablis , avec chargeexpresse de payer le prix ès mains du receveur auxtermes y contenus, de bailler caution , et de souf-frir par l’adjudicataire la quantité de porcs quiaura été réglée tant pour les usagers qu’officiers.

3. La glandée ne sera ouverte que depuis lepremier octobre jusqu’au premier février : et nepourront les usagers , officiers et adjudicataires ,y mettre leurs porcs en plus grand nombre quecelui compris dans l'adjudication, et après les avoirfait marquer an feu, et déposé au greffé l’originalde la marque, sur peine de îoo liv. d’amende, etde confiscation de ce qui se trouvera excéder lenombre, ou marqué de fausse marque.