Band 
Tome second.
JPEG-Download
 

( 4gi )

aucune futaie en toute l’étendue de leurs bois, onque celle qui y est à présent 1 fit au-dessous de laquatrième partie de la totalité , ce qui manquerasera pris dans leurs taillis jnsques à la concurrencede la quatrième partie , pour être, réservé à croîtreen futaie., dont le choix et triage sera fait par lesgrands-maîtres aux endroits les plus propres, et oùle fonds pourra mieux en porter, qui sera séparédu reste des taillis par bornes et limites, et réputéde pareille nature et qualité, sans qu’il soit permisd’en user ou couper aucuns arbres , que par lesformes prescrites pour la futaie.

3. Après les réserves distraites et séparées , lesurplus des bois taillis sera réglé en coupes or-dinaires de dix ans au moins, avec charge expressede laisser seize baliveaux dp l’âge du bois en chacunarpent, outre tous les anciens et modernes , quiseront pareillement réputés futaies, et comme telsréservés dans toutes les coupes ordinaires , sansqu’en aucun cas on y puisse toucher qu’en vertu denos lettres patentes bien et dûment vérifiées , ainsiqu’il sera dit ci-après.

4- Les ecclésiastiques , communautés , etc., nepourront couper aucuns arbres de lutaie ou bali-veau sur taillis, ni toucher au quart nus en réserve,cru rien entreprendre au-délà des coupes ordinaireset réglées , sinon en vertu de lettres patentes bienet dûment registrées, à peine d’amende arbitraireenvers nous, et de restitution du quadruple de laValeur des bois coupés ou vendus - , laquelle, etc.

5. Nos lettres ne seront octroyées pour 1 vente defutaie, ou baliveaux réservés, qu’encas d'incendies,ruines, démolitions, pertes et accidens extraordi-naires , arrivés par forfait, guerre ou cas fortuit ,et non par le fait ou faute des bénéficiers et admi-nistrateurs , qui, pour y parvenir, feront leursremontrances au grand-maître, lequel informerafies causes et de la nécessité , v'isitera les lieux en