ìû Ordonnance des Eaux Forêts*

raie en toutes les Maîtrises & Gruriesde leur Département, sisgarde en garde, ct de triage en triage ; s’informeront de laconduite des Officiers, Arpenteurs, Gardes, Uíàgers, Rive-xains, Marchands ventiers ,& préposés au soin des eaux 8cchemins, rivières, canaux , sosies publics, watregands ;verront les Registres de nos Procureurs, Gardes-marteaux,Arpenteurs & Sergehs à garde , même ceux des Greffiers , &les procès-vcrbaux , rapports, informations , 3c autres actesconcernant les visites, délits, abus, entreprises, usurpations,malversations 8c contraventions, tant au fait des Eaux & Fo-rêts , que des Chastes ct Pêches, pour connohre si les Cardesauront fait leur rapport, le Procureur du Roy ses diligences,& les Officiers rendu la Justice , asin d'y pourvoir à leur dé-faut : Et à cet effer-seront tenus les Sergens, Gardes-marreaux& Maîtres particuliers de représenter sur le lieu du délit leursRegistres pour justifier des diligences, à faute de quoi ferontcondamnés emleurs noms, comme si eux-mêmes avoienícommis le délit*

X.

L E Grand - Maître faisant la visite des ventes à adjuger^désignera aux Officiers 8c k PÁrpenteur, les lieux 8c cantonsdes triages, pour y faire les assietes de Fannée suivante, dontii drestêra son procès- verbal, 8c en laistèra une expéditionau Greffe pour les Officiers de la Maîtrise , qui feront tenusde s’y conformer ponctuellement, à peine de trois mille li-vres d’amende solidairement contre les contrevenans.

X I.

SERA tenu d’envoyer chacune année, avant îe mois de Juin,aux Officiers des Maîtrises son Ordonnance ct Mandement*pour faire les affietes des ventes, contenant la désignation destriages & cantons exprimés en son procès-verbat ci-desius;comme ausiì d’envoyer avant le mois de Septembre (FautresMandemens pour designer le jour des ventes ct adjudications.X í í.

FERA marquer de son Marteau les pieds corniers des ventes,& arbres de réservé en toutes occasions ou il conviendra icfaire.

XII U

Fera les ventes & adjudications de nos bois, tant Futaye -que taillis, avant le premier Janvier de chacune année,pour le nombre, qunmité ct qualité portée par les Régle-mens arrêtes en notre Conseil, avec charge expresse à ? Adju-dicataire de payer le prix de son adjudication ès mains du Re-ceveur particulier ou général des bois, s*il y en a détabli ; sinonau Receveur général du Domaine, dans les rems qui serontréglés par les Grands-Maîtres, fans néanmoins que le dernierterme puiflê être reculé plus tard que le jour de la Saint Jeaû