Tit. ÏIT. Des Grands-Maîtres. xf
de Fanr.ée d’après l’usance : Et outre de payer ès mains duReceveur un foi pour livre du prix de ^adjudication comp-tant, peur être la somme à laquelle il reviendra, employéeau payement des journées, taxations & droits des Officiers?suivant la taxe qui leur en sera faite par le Grand-Maître, surleurs simples quittances ; Et íï le fol pour livre ne suffit, lesurplus fera pris fur le fonds des ventes.
XIV.
Ne pourront augmenter ni diminuer les ventes de leur au—.tonte.privée, & les charger d’aucun usage, chauffage , droitsou servitudes, ni même accorder ou faire délivrance debois en efpece , ou ordonner le payement de deniers en con-séquence d’aucuns dons, à peine de privation de leurs Char-ges , & de dix nulle livres d’amende.
X V.
Feront les récolemens par réformarion 3e plus souventqu’it se pourra ,pour connoîere si les Officiers des Maîtrises ontremis, dissimulés ou trop légèrement condamné les Mar-chands pour abus A malversations par eux commises ; auquelcas ris pourront les condamner aux peines que les Maichandsauroient légitimement encourues.
X V r.
SI les Grands-Maîtres cn faisant leurs visites 8c réformatìondans nos bois 8c forets , reconnoiû'env des places vaines 8cvagues, & des bois abroutis 8c abougris, ils pourront lesfaire semer, 8c repeupler pour les mertre en valeur j mêmefaire faire des sosies pour la conservation du jeune recru où.besoin sera, le tout à nos frais 8c dépens par adjudication aurabais 8c moins disant : Et à l’égard des récepages, ils endresièronr leurs Procès-verbaux, qu'ils envoyeront au Conseilpour y être pourvu.
XVII.
Envoyeront chacune année en notre Conseil ès mains duControlleur Général de nosFinances, trois états des ventes pareux faites : Le premier contiendra la quantité des bois vendusen chacune Maîtrise, forêts, triage 8c garde, le prix de lavente, 8c les charges tant en deniers qu’en bois : Le deuxième-contiendra les sommes qu’ils auront taxées aux Officiers desMaîtrises particulières pour leurs droits, taxations, journées,8c chauffages, à prendre fur le fol pour livre des ventes; Et le.troisième les sommes qu’ils auront taxées pour faire semer oureplanter les places vuides, 8< réceper les bois abroutis 8cabougris , pour les remettre cn valeur, pour façon de sosies, 8cautres dépenses 8c frais extraordinaires faits pour l’aménage-ment de nos Forêts, dont le fonds fera pris fur les amendes& deniers qui se reçoivent par U Sergent Collecteur.