Tit.ÎV* Des Maîtres Particuliers"* ispremier jour d’Audíence de chacun mois, de rapporter ses di-ligences & d’en rendre compte au Maître particulier, à lapoursuite de notre Procureur, pour etre inceOammentpour-vu ainsi qu’il appartiendra , à peine d’en demeurer respon-sables en leurs privés noms.

I V.

Ne pourront juger, soit en PAttdience, ou en la Chambredu Conseil, ni donner aucun élargissement des prisonniers& mairt-levées des bestiaux saisis, que fur les conclusions denotre Procureur, & de Pavis du Lieutenant en la Maîtrise ,& du Garde-marteau , s’ils font présens à la séance.

V.

Cotteront & parapheront les Registres de nos Procu-reurs, Gardes-marteaux, Gruyers, Grossiers, Sergens &Gardes de nos Forêts, Bois & Buissons, & des bois en grur : e,grairie , tiers & danger , possédés cn appanage , engagement& par usufruit, à ce qusil n'y puiste rien être ajouté ni diminué.'VI-,

Feront de six mois en six mois une visite générale dans■toutes nos Forets, Bo’s & Buissons, bois sujets à grurie ,grairie, íégrairie , tiers & danger, & dans ceux tenus parindivis, appanage , engagement & usufruit, ensemble de$rivières navigables & flottables de leurs Maîtrises, assil-■tés des Gardes-marteaux A Sergens > fans en exclure les Lieu-tenans A nos Procureurs ès Maîtrises; gui pourront y êtreprésens, si bon leur semble, à peine de cinq cens livresd’amende contre les Maîtres , A de suspension de leursCharges pour six mois, sauf en cas de récidive, à les muìcterplus sévèrement, ainsi qtieies Grands-Maîtres le jugerontà propos ; lesquels régleront les tems de la visite , pourêtre faite par les Lieurenans , faute par les Maîtres d'y sa-tisfaire.

VIL

Le procès-verbal* de visite fera signé du Maître parti-culier, & de tous les Officiers présens, & contiendra les ven-tes ordinaires & extraordinaires qui auront été faites, defutaye ou de taillis durant le cours de Pannée; Pétat, âge& qualité du bois de chacune garde & triage ; le nombre &essence des arbres chablis, Pétât des fossés, chemins Royaux,bornes & séparations; pour y apporter incessamment les re-mèdes que les Maîtres particuliers jugeront convenables ;fans. que les visites générales puissent les dispenser d'en fairefréquemment de particulières, dont ils dresseront les pro-cès - verbaux qu’ils représenteront aux Grands - Mastres ,pour les instruire de la conduite des Riverains, Gardes &Sergens des Forêts, Marchands ventiers, leurs Commis,Bûcherons, Ouvriers & Yoituriers, & de toute autre chose