Ordonnance des Eau% JForets.

liveaux & autres arbres qu’ilmarquera» donc il fera dressé desprocès-verbaux, contenant leur nombre, qualité} groslèur &essence, par le Maître ou son Lieutenant, qui feront pâteuxsignés Sc par notre Procureur, Garde-marteau , Sergent dela garde, Sc du Greffier, Sc d’autres procès-verbaux de lareconnoislance qui fera faite des arbres marqués, lors du ré-colement des ventes.

V.

Outre ^assistance qu’il fera tenu de rendre aux visites desGrands-Mattrcs, des Maîtres particuliers, 8c autres Officiers,il fera une visite par chacun mois en toutes nos Gardes de nosForêts, Boi| & Buissons, bois en grurie, grairie, tiers Scdanger, possédés par indivis, Sc titre d’appanage, engage-ment Sc usufruit de la Maîtrise, pour voir Sc connoître files Gardes ont rapporté fidèlement tous les délits qui y fe-ront faits, à Peffet de quoi ils feront tenus de Bassistes lorsdes visites : Et en fera encore une autre de quinzaine en quin-zaine des ventes ouvertes, Sc en leurs iéponfes z ensembledes routes Sc chemins servans à la voiture du bois, pour con-noître de ^exploitation & des abus, délits Sc contraven-tions, dont il dressera ses procès-verbaux fur son Registre,qu'il fera signer par ses Sergens à garde, Sc par les Facteursou Gardes-ventes , pour être par lui trois jours après mis a uGreffe, dont il demeurera déchaigé ; Sc après avoir étécommuniqués à notre Procureur, feront rapportés & jugésau premier jour d’Audience, à peine pour la premiere foisde radiation de ses gages, & en récidive de privation de faCharge.

TITRE VIII.

Greffier.

Article Premier.

L E Greffier aura huit Registres, cottes & paraphes parle Maître ou son Lieutenant, & par notre Procureur*

I I.

LE premier fera pour Pinsimiation des Edits, Déclara-tions , Arrêts, Réglemens Sc Ordonnances , Provisions,Commissions, Réceptions, Instructions Sc Destitutions d’Of-ficicrs Sc Gardes de la Maîtrise.

I I J.

Í-E second des procç§-verbaux Sç actes d’assictes-, maruA