Tit. XI. Des Arpenteurs *

fores Sc délivrances volontaires, ou rì’autres Mesureurs» àìetir choix, ainíì que bon leur semblera.

V.

SERA tenu PÀrpenteur d u Grand-Maître de le suivre lors-qu'ii lui sera ordonné , & de faire par ses ordres routes as-fîetes de ventes » arpentages, mesurages, recollemens »plans, figures. affietes Sc reconnoistânces de bornes, lisières,ou fofi'és, & généralement tous actes de fa profession, Scd'en tenir bon Sc fidèle registre, dont il mettra le doubleavec autant des plans Sc figures ès mains d u Grand-Maître »Sc au Greffe de la Maîtrise, huit jours après la consomma-tion de Pou vrage, & cn retirera (h. char:’e • à peine d'inter-diction pour h premiere fois, Sc de privation en récidive*

V 1.

Sî les Arpenteurs d’une Maîtrise étalent abfens ou mala-des , les Officiers en donneront avis aux Officiers de la Maî-trise voisine, qui seront tenus «Pcnvoyer leurs Arpenteursordinaires, ou P un d’eux, selon qipils en seront requis ; ceque nous leur enjoignons de faire fous les mêmes peines: Etsaisons défenses aux Officiers de se servir d’autres Arpenteursque ceux par Nous pourvus ou commis, à peine de nullité,<5: de demeurer responsables.

VIT.

SCftONT tenus de visiter, chaîné slrtnéc, iòUS Í£5 fonry-rbornes Sc arbres de Ir/sieres , séparans Sc fer mans nos forêts ScEois dans lesquels nous avons intérêt. pour ccnnoîrre Pii ya quelque chose de rempli, changé, coupé, arraché, ou trans-porté ; Sc s’iî est besoin, feront les affietes, remises Sc rempla-cemens de bornes qui auront été arrachées à transportées, ouqui manqueront, suivant les ordres des Grands-Maìrres Si Ju-gemens dés Officiers, ôc marqueront tous les alignemens dessosies j faire Sc à relever, dont ils feront procès-verbal fur leurRegffire signé du Sergent de la garde, & en mettront autant»trois jours aprèsîa visite, au Greffe de la Maîtrise, à peine d'in-cerdiction pour la premiere fois, Sc de punition en récidive»,VIII.

Si aucun des Arpenteurs avoir, par connivence » faveur oucorruption , celé un transport ou arracbemens de bornes,souffert ou fait lui-même changement de pieds corniers,il fera dès ia premiere fois privé de fa commiffion, dondamrv?à Pamende de cinq cens livres Sc banni pour toujours de nosPorèts, fans que les Officiers puissent modérer oudisserer^acondamnation, ìi peine de perte de leurs Offices.