3 S Ordonnance des Eaux & Forets*quadruple de la valeur des bois vendus contre les Adjudica-taires & contre les Ordonnateurs , de perte de leurs Charges.

I í.

Les adjudications des ventes de nos bois, tanr cn fttrayôque taillis, ne pourront erre faites à Pavenir que par lesGrands-Maîtres, faisant défenses aux Officiers des Maîtrisesde reconnoltre autres personnes, à peine de répondre enleur nom.

I í T.

TOUTES adjudications de nos bois, soit futaye ou taillis,seront faites dans les Auditoires ou ss tient la Justice ordi-naire des Eaux & Forets, & ne le pourront être ailleurs,à peine de nullité, & de dix mille livres d’amende contrele Grand-Maître, ou autre qui aura contrevenu.

1 V.

Les Grands-Maîtres feront chacune armée, avant les ad-judications de nos bois, leurs visites des ventes assises pourêtre adjugées, dans lesquelles ils feront accompagnés de1* Arpenteur à ce destiné, auquel ils désigneront les bois àasseoir pour Tannée suivante, lui marqueront en quelle formela mesure en sera faite pour notre plus grand profit 6c avan-tage, dont ils dreí&ront leurs procès-verbaux qu’ils ferontsigner par le Maître ou le Lieutenant, notre Procureur, leGarde-marteau les Sergens a. garde ; une expédition des-quels fera délivrée à TArpenceur pour lui servir de réglé > àlaquelle il sera tenu de se conformer, à peine d’interdiétion ;& une autre sera mise a u Greffe de la Maîtrise ; 6c quinzejours après son retour dans ía principale Ville de son dépar-tement , il mettra un état général de toutes les astìeces auGreffe de la Tabk de Marbre pour y avoir recours.

V.

Chacune année le Grand-Maître expédiera sesMande-mens & Ordonnances, pour les assistes des ventes ordinairesde nos bois 6c forêts, conformément aux Réglemens arrêtésen notre Conseil > ou il empìoyera le nombre d’arpens A Tes*sence du bois à vendre, dans lequel îl désignera par le détailles gardes & triages , autant qistil lui fera possible - suivantles observations qssil aura faites dans le procès-verbal de favisite , qnsil envoyera aux Officiers de la Maîtrise avant lepremier Juin de chacune année , qui feront tenus incontinentaprés de s’aflèmblor & prendre jour emrstmx pour faire lesassetcs, qui seront faites en leur présence par l’Arpen-.teur.

V I.

UAuPENTEUK fera en présence du Sergent de la garde,les tranchées ôc Inyes nécessaires pour 1c mesurage, marquerade son marteau le plus près 4e terre que faire se pourra dans