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Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre sur le fait des eaux et forests, donnée à S.Germain en Laye au mois d'août 1669 : avec les réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent
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Tit. XV. De r Assiette ,2? aliv . Martel . ZP

Zes angles, tel nombre de pieds corniers, arbres de lixicrcs Separois qu’il estimera convenable, avec désignation du côtéfur lequel il aura fait des faces pour imprimer son marteau,le nôtre ^ & celui du Grand-Maître ; fera mention s’il a em-prunté quelques arbres pour servir de pieds corniers , deleur âge, qualité , nature Sc grosseur , Sc dc leur distance desuns aux autres par perches Sc pieds ; comme aussi obser-vera les noms des ventes ou il les aura prises , s’il y a desplaces vuides avec leur continence ; Sc fera tenu de íe servirau moins de f un des pieds corniers de f ancienne vente, drestfera les plans Sc -figures de la piece qu’il aura affile : lit detout fera ion p^ocès-verbal qui fera signé des Sergens ScGardes , Se mettra tine expétfrion au Greffe de la Maî-tiife, ? rois jours après savoir fait, qui fera paraphé du Maî-tre ô: de notre Procureur , avec mention du jour qu’elie auraété apportée, Sc une autre expédition en fera par lui inces-samment envoyée au Grand-Maître.

V I l.

De’eendons aux Arpenteurs & Sergens à garde de faireles routes plus larges de trois pieds pour past’èr les Portes-perches & íes Marchands qui iront visiter ies ventes , a peinede cent livres d’amende , Sc de la restitution du double de lavaleur du bois abattu.

VIII.

LES bois abattus dans les ìayes Sc tranchées ne pourront êtreenlevés, mais demeureront au profit de ^Adjudicataire > Alui appartiendront, fans que les Arpenteurs ni les Sergens ypuiíîent prétendre aucune part ; leur faisant défenses de lesenlever, à peine de cent livres d’amende, Sc dinterdiciion»& aux Riverains fous quelque prétexte que ce soit, à peinede punition exemplaire.

I X.

Les arbres de lisière 6c de paroi feront marqués dc notremarteau Sc de celui de PArpenteur fur une face, à la diffé-rence des pieds corniers qui le seront sur chaque face qui re-gardera ía vente.

X.

Ne pourrontles Arpenteurs mesurer plus grande, ni moin-dre quantité dans chacun triage , que ce’lc. qui leur aura étéprelcrite par Le Grand-Maître pour Pasilete, fous prétexte'de rendre la figure plus régulière, on poui quelqu 5 mure con-sidération que ce puiste être , ensorte que le plus ou le moinsne puiílè excéder un arpent fur vingt, Sc ainsi a proportion,à peine d’interdiction & d’amende arbitraire, qui léra régléepar le Grand-Maîrre : Et s’il tomboic jusques à trois fois danscttte erreur, il fera interdit & déclaré incapable dc laiteU fonction d’Atpenteur.