4£ Ordonnance ies Eaux & Fardes,
Pour couper & vuider les ventes, ils se pourvoiront eu notreConseil, pour au rapport: d u Controîleur Général de nos Fi-nances , leur être par nous pourvu de ce qu’il appartiendrafur les avis des Grands-Maîrres.
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Les futayes seront coupées le plus bas cjtie faire se pourra r& les taillis abattus à la coignée à fleur de terre, fans lesécuistèt ni éclater , enforte que ies brins des cepées «’ex-cedent la superficie de la terre , sstl est poffibie , <3r que tousles anciens nœuds recouverts, & causés par les précédentes'coupes, ne pareistènt aucunement»
X L I I I.
Les arbres feront abattus enforte qu’iîs tombent dans lesventes, fans endommager les arbres retenus, à'peine de nosdommages & intérêts contre le Marchand; Sc s'il arrivoitque les arbres abattus demeurassent encroués, les Marchands ne pourront faire abattre Farbre fur lequel celui qui íeratombé fe trouvera encroué , fans la permission du Grand-Maître ou des Officiels,. après avoir pourvíì à notre indem-nité.
X L I V.
Les bois de cepées ne seront abattus & coupés à la serpe onà la scie, mais feulement à la coignée, à peine contre lesMarchands qui les exploiteront, de cent livres cfamende.Sc de ponfiscation de leurs marchandises & outils des Ou-vriers.
X L V.
Enjoignons aux Adjudicataires de faire couper, réeeperSc ravaler le plus près de terre que faire fe pourra, toutes lessouches & estocs de bois pillés & abougris étant dans lesventes ; «3c anx Officiers d ? y avoir l’ccil, & tenir la main,à peine de suspension de leu t s Charges.
X L V I.
Si pendant Fusance des ventes aucuns des arbres réservés Scmarqués étoient arrachés ou abattus par tes vents Sc orages >cu par autre accident, ies Marchands, ou leurs Facteurs leslaisseront fur la place, & en donneront íncestàmment avisau Sergent à garde , qui fera terni ffien avenir le Garde-marteau , pour íè transporter ensemble sur les lieux , clin-d’en dreffi-r leurs procès-verbaux , qu’ils présenteront aussi-tôt aux Officiers de la Maîtrise , pour en marquer csantres,le tout sans frais.
X L V U.
LL8 tems des coupes des bois Sc vuidanges déstgncj.par Irsadjudications étant expirés, s’il fe rrouve des bois dans lesventes fur pied & abattus, ils feront confisqués à notre profits& le gisant incd&mtnent transporté hors de la Foj&»