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Ordonnance des Eaux 5* Forétsì

TITRE XVI.

RccoUemsns,

Articie Premier.

L Es Recolkmensde toutes les ventes fe feront pont le pliatard fix semaines après les rems de vuidanges expirésparies Maîtres particuliers, en présence de notre Procureur,du Garde-marteau , Greffier, Sergent dé la garde, Arpen-teur, & Soucheteur, qui auront fait Parpentage & sonchetage,& du Lieutenant, fi bon lui semble , fans qtfil puístè prendraaucuns droits qu’en Vabsence du Maître, Et 3 cet effet, serontíes Marchands adjudicataires mandés huit jours auparavant,pour convenir du jour, & (fiautrcs Arpenteurs & Souche-teurs, pour faire nouvel arpentage & souchetage des ventes*I X.

LoRSquE les Arpenteurs & Sonchetenrs, tant les premiers-que ceux qui auront écé nommés à fieffet du recollement, fe-ront arrivés fur les lieux, les procès-verbaux d’afàete, ar-pentage , balivage Sr souchetage qui auront été faits pour*^adjudication- des ventes, feront représentés, & rcconnoî-tront les arbres réservés parles procès-verbaux & par les ad-judications : Et pour ce c effet, les Officiers visiteront exac-tement les ventes de bout en bout en toute»- leurs parties, les»pieds corniers, parois, lizieres A baliveaux, ann de con-n-oître si elles auront été bien coupées, usées, vuidées, Stnettoyées, dont ils dresseront leurs procès-vcrbaux, conte-nant le détail dés entreprises, malversations, défauts &'mauquçmens qu’ils auront reconnus, Sc ce qui manquera dèsarbres retenus 8c réservés par les procès-verbaux de martelage& balivage,

1 U.

Notre Procureur cn îa Maîtrise nommera de fa part un-Arpenteur & .Souciieteur, & le Marchand auífi un ArpenteurSc Soucheteur de la sienne. Mais si le Marchand faiío.t diífí-culte, ou étotc refusant d*en convenir, il fera pasté outre paît'i’Arpenteur 8c Soucheceur nommé par notre procureur, Sck rapport réputé contradictoire.

I V.

LE souchetage fera fait aux environs, Sc dans la réponse dea-vcaies , en présence des Marchands > s’ils y, veulent afftter »

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