Tit. XV!?. Ventes desCLÚlis > &a; ' if

«U-Greffe'de la'Maîtrise , trois jours après , dont ií retireradécharge du Greffier , à peine de cinquante iivres d’amende.

Lh Garde-maneau L le Sergent à garde veilleront a la•conservation des Bois chablis , Sc empêcheront qu’iis nesoient pris > enlevés ou ébranchés par les Usagers Sc autres,fous prétexte de coutume Sc usage, quel qu’il puisse être ; &>en casqu’ils’en rencontre de coupés par troncs , ou ébran-chés-, ils cn feront leur rapport, de méme que s'ils avoiencété abattus fur pied, Sc les Officiers les condamneront au piecfle tour, à peine d’amende arbitraire, & d’en répondre e«leurs noms.

ï I I.

Aussi-Tôt que les Officiers auront été avertis , ils setransporteront sur les lieux, accompagnés du Gardc-marteaitSc H u .Sergent, avec son procès-verbal, pour voir les arbreschablis, & reconnoître si le rapport du Sergent est sidéle;lesquels feront marqués de.notre.marteau , à peine d’amende■arbitraire > & d’en répondre en leurs privés noms.

IV.

Les arbres chablis ne pourront être réservés ni façonnés fousprétexte de les aménager ou débiter en autre temps pour notreprofit, mais seront vendus inceiìamment en l’état qu’ils setrouveront, Sc. ^adjudication faite en P Auditoire de la Justicede.-r Eaux Sc Forets par le Grand-Maître ou par les Officiersde la Maîtrise, à l’extinction des feux, après deux publicationslaites à P Audience ou Marché du lieu, & aux Prônes desMesses par les Curés de la Paroisse du Siège de la Maîtrise » Scdes villes Sc villages des environs de la Forêt ; Sc , poitr ceteffet, Billets proclamatoires feront envoyés a & affiches mi-ses , ainsi qu’il a été prescrit pour les ventes ordinaires : &îetemps de vuidange ne fera que d’un mois pour le plus, apeine de nullité, Sc de confiscation des Bois vendus.

V.

Deffendons au Garde marteau de marquer, Sc auxOffi-ciers de vendre aucuns arbres en estant, fous prétexte qu’ilssurvient été fourchés ou ébranchés par !a chûte des Chablis;mais voulons qu’ils soient conservés, à peine d’amendc arbi-traire.

V I.

Incontinent apiès la vente des Chablis, & ^adjudica-tion des menus marchés , il en scia dr esté un état pour êtredélivré dans la huitaine , par le Greffier , au Receveur desKois , s’il y en a , ou du Domaine qui cn doit faire la re-cette.

V I I.

LES vacadoní des Officiers ctdu Greffier, tant pour la r*-

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