Tit. XXI. Des Bois à bâtir , De, 5FGénéral de nos finances expédié en bonne & due forme 5lequel état fera inféré dans le cahier des Charges, & mis au,Greffe de la Maîtrise.

II.

Si toutefois on avoir besoin d'aucunes pièces de celle gros-seur Sc longueur rjuVlles ne fe .puisent trouver dans les ven-tes ordinaires, en ce cas le Grand-Maìcre, fur les états quien seront arrêtés en notre Conseil, Sc Lettres Patentes dûe-ment vérifiées , en pourra marquer Sc faire abattre dans nosForêts, ès lieux moins dommageables ; dil n'y en trouvoicpas , les fera choisir & prendre dans les Bois de nos $ujeis>tant Ecclésiastiques qu’autres, fans distinction de qualité ; à.îa charge de payer la juste valeur qui fera estimée par Experts»dont notre Procureur en la Maîtrise Sc les Parties convien-dront pardevaut le Grand-Maìtre, lequel, au défaut ou re-fus , en nommera d’office.

I I I.

DefFENDONS au Grand-Maìtre de procéder au martellagcd.es Bois ainsi nécessaires, hors les ventes ordinaires, qu’envertu de Lettres Patentes expédiées en conformité des étatsSc avis du Surintendant de nos Básimens, ou Controlleur Gé-néral de nos Finances, en exécution desquelles, & après l’en-registrement a u Parlement Sc Chambre des Comptes du Res-sort de la Maîtrise , il se transportera sur les lieux, fera pro-cès-verbal du nombre , situation, âge , tour Sc qualité desarbres choisis , & les marquera tant de notre marteau que dusien, en présence des Officiers A de ^Entrepreneur des ouvra-ges , ou autre préposé pour la délivrance ; signera le procès-verbal avec tous les assistans - & le fera transcrire à Tínstantfur le Registre de b-Mastnsc, dont le Greffier délivrera gra-tuitement une expédition a ceux qui auront charge d’exploi-ter les Bois .

I V.

Les arbres qui pourroient se trouver abattus Sc rompus pat 1la chiite ou vuidange des pièces retenues , feront pareillementmarqués de notre marteau , & de celui du Grand Maître, le-quel , après avoir fait son prcccs-verbal de leur âge , tour &qualité, même de leur valeur au rapport d’Experts, en lavmême forme cidcsius prescrite, les délivrera à l’Eatrepre-neur , pour en faire état à notre profit, Sc les enlever în-ceílàmment, fans souffrir qu'il soit commis aucuns abus ni dé-lit par les ouvriers qusii employera , dont il demeurera re£*ponsable.

V.

Les branchages, coupeaux 8 c remanensdes arbres ainsi re-tenus pour nos Bâti mens, & de ceux qui sc trouveront abattus.H rompus par leur duite & paiíàge, feront vendus au $iég<t